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3 964 résultats pour « Thomasi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

64a8ff8403029105dbedc272

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

ALLIANZ IARD ès qualités d'assureur de la société THOMANN-HANRY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1cc0ecdc6046d47894e2d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SAM MONTEREAU, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS, avocat au barreau de Paris, B1055 Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00303

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Thomas Y..., domicilié [...]                                    , 2°/ à la société Groupe B...

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df79bcdc6046d47c25d2c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

social est sis 128 Rue de la Boétie - 75008 PARIS représentée par Mme [L] [G] D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [O] [T] née le 12 Septembre 1990 à BOURGOIN JALLIEU (38), demeurant 2 Rue René Thomas

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6ab

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Anne SCHEFFER - Me Stéphane THOMANN le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/01925 - N°

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6ad

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Anne SCHEFFER - Me Stéphane THOMANN le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/01926 - N°

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6b9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Stéphane THOMANN - Me Anne SCHEFFER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/03740 - N°

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d58d6ea26f688da6bb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Stéphane THOMANN - Me Anne SCHEFFER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/03744 - N°

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6bd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Stéphane THOMANN - Me Anne SCHEFFER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/03745 - N°

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6bf

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Stéphane THOMANN - Me Anne SCHEFFER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/03747 - N°

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6c1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Stéphane THOMANN - Me Anne SCHEFFER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/03752 - N°

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f81e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Française Au Nom Du Peuple Français ORDONNANCE DE SURSIS A STATUER DU 03 juillet 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [U] [B] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Stéphane THOMANN

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6a0cc3a6cdc6046d473b772f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-68066-2025-393 du 31/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Me Mélia THOMANN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2302527_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

A..., représentée par Me Fernandes Thomann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 août 2020 par laquelle le maire de Le Luc en Provence ne s’est pas opposé à la déclaration préalable

Source officielle
TJ

Référés

67f035bb02fc178212f829c5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

assurance AREAS [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Julien BESLAY de la SELARL CAUSIDICOR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J133 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69f9dabbcdc6046d47a875aa

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

RACING [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane MILLIAND ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE à l'injonction de payer, d'une part, SAS DSP RACING [Adresse 2] Représentée par Me Manon THOMASSIN

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e52

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

lorsque le prévenu, non comparant et remplissant les conditions prévues par l'article 411, alinéa 1er, du Code de procédure pénale, a demandé à être jugé en son absence ; Attendu que, pour retenir Thomasz

Source officielle
CC

comm

61372661cd58014677425210

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Lucien X..., agissant en qualité de liquidateur de la société Gournay Thomasa, Esplanade de la Concorde à Lavelanet (Ariège), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80c7fcdc6046d47b08151

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

. --------------- ENTRE : Madame [O] [E], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Gaëtane THOMAS-TINOT de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e46

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de Limoges et Me THOMMASSON, avocat au barreau de Paris.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

THOMASISTERS

SIREN 930570585Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

28/07/2026

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Dépôts des comptes

THOMASINE

SIREN 850319328Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

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Radiations

SCI THOMASIN

SIREN 449593128Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

21/04/2026

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Radiations

L.N THOMASI

SIREN 853796233Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/03/2026

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Modifications diverses

L.N THOMASI

SIREN 853796233Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/03/2026

Voir →