CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee80
29 septembre 2011
Une enfant est issue de leur union : Estelle, née le 24 juillet 2005 à Cambrai.
6253cdc7bd3db21cbdd9471a
29 août 2019
D... alors que les conseils de ceux-ci étaient Maître Estelle GARNIER, avocat postulant, et Maître Blaise EGON, avocat plaidant.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0522JUD001103484
22 mai 1990
Vautier , ancien juge cantonal vaudois,   M. J.P.
6253c853bd3db21cbdd84ec1
3 décembre 1999
ESTEE LAUDER, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... 75008 PARIS Société ESTEE LAUDER COSMETICS LTD, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 161
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2501117_20260206
6 février 2026
demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 14 février 2025 par laquelle le conseil syndical de l’association foncière pastorale de Mont a décidé de ne plus accepter son troupeau pour l’estive
18° chambre 2ème section
67f6bbcfa9d5adc26061f26b
7 avril 2025
AXA FRANCE IARD AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL
2ème chambre
DCA_24TL01157_20260310
10 mars 2026
une forte charge de travail lié au tissu économique local ; compte tenu de l’insistance de Mme C... et de la modification du contexte local, il a été fait droit à la demande de mutation vers Saint-Estève
JAF Cabinet 2
69a125a7cdc6046d47e1272e
13 janvier 2026
demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2024/5434 du 16/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Maître Gérald VAIRON
4e Chambre B
6162700318eff35429d864cb
24 octobre 2013
[A] [F] [AP] [NX] épouse [F] [C] [W] [Z] [S] [X] [QF] [MT] [H] [LZ], [K] [U] [J] [U] SARL LES IRIS Grosse délivrée le : à : Me Julien DUMOLIE Me Wladyslaw LIS Me Claude VAUDANO
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405173_20240827
27 août 2024
cours ; ou - pour les estives ayant subi en moyenne plus de dix attaques par an au cours des trois saisons d'estive précédentes, ayant mis en œuvre de manière effective l'effarouchement simple durant
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC005487213
17 novembre 2015
display:inline-block } .sF2BC4CC3 { width:192.77pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 54872/13 Rui Jorge ESTEVES
2ème Chambre
65321aaa9e4ea48318f5abd1
17 octobre 2023
° RG 22/00155 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF3P N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Régis JEGLOT la SCP SAUNIER-VAUTRIN
soc
61372190cd580146773f4d3d
12 juin 1991
demeurant ..., Laloubère (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de Mme Y..., demeurant Domaine de Valleron
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200873
21 juin 2018
L'urssaf paca ne soutient pas que les indemnités réglées à Estelle X... excèdent le montant des frais mais oppose uniquement qu'Estelle X... n'est pas propriétaire du véhicule utilisé.
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
62d79ad971d9f5effbdf29c1
19 juillet 2022
SAUNIER-VAUTRIN LUISET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 19 JUILLET 2022 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/01404) rendu par
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e4
20 juin 2011
Estelle Y...
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2601807_20260421
21 avril 2026
Sur l’intervention volontaire de la SCEA Esteva : 3.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-198433
14 octobre 2019
Par arrêt du 14 août 2018, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois annula les ordonnances des 11 et 27 juin 2018.
6253cb4cbd3db21cbdd8d451
19 janvier 2011
* * * Du mariage de Paul X... et de Sylvie Y... sont issues deux enfants : - Laurie, née le 29 juillet 1991, - Estelle, née le 14 septembre 1994.
Page 25 sur 467