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9 326 résultats pour « Vaudron-Estèves »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee80

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Une enfant est issue de leur union : Estelle, née le 24 juillet 2005 à Cambrai.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd9471a

Appel

29 août 2019

29 août 2019

D... alors que les conseils de ceux-ci étaient Maître Estelle GARNIER, avocat postulant, et Maître Blaise EGON, avocat plaidant.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0522JUD001103484

Admin. suprême

22 mai 1990

22 mai 1990

Vautier , ancien juge cantonal vaudois,   M. J.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ec1

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

ESTEE LAUDER, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... 75008 PARIS Société ESTEE LAUDER COSMETICS LTD, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 161

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2501117_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 14 février 2025 par laquelle le conseil syndical de l’association foncière pastorale de Mont a décidé de ne plus accepter son troupeau pour l’estive

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbcfa9d5adc26061f26b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AXA FRANCE IARD AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01157_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

une forte charge de travail lié au tissu économique local ; compte tenu de l’insistance de Mme C... et de la modification du contexte local, il a été fait droit à la demande de mutation vers Saint-Estève

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

69a125a7cdc6046d47e1272e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2024/5434 du 16/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Maître Gérald VAIRON

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162700318eff35429d864cb

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

[A] [F] [AP] [NX] épouse [F] [C] [W] [Z] [S] [X] [QF] [MT] [H] [LZ], [K] [U] [J] [U] SARL LES IRIS Grosse délivrée le : à : Me Julien DUMOLIE Me Wladyslaw LIS Me Claude VAUDANO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405173_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

cours ; ou - pour les estives ayant subi en moyenne plus de dix attaques par an au cours des trois saisons d'estive précédentes, ayant mis en œuvre de manière effective l'effarouchement simple durant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC005487213

Admin. suprême

17 novembre 2015

17 novembre 2015

display:inline-block } .sF2BC4CC3 { width:192.77pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 54872/13 Rui Jorge ESTEVES

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aaa9e4ea48318f5abd1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

° RG 22/00155 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF3P N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Régis JEGLOT la SCP SAUNIER-VAUTRIN

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d3d

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

demeurant ..., Laloubère (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de Mme Y..., demeurant Domaine de Valleron

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200873

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

L'urssaf paca ne soutient pas que les indemnités réglées à Estelle X... excèdent le montant des frais mais oppose uniquement qu'Estelle X... n'est pas propriétaire du véhicule utilisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62d79ad971d9f5effbdf29c1

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

SAUNIER-VAUTRIN LUISET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 19 JUILLET 2022 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/01404) rendu par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e4

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Estelle Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2601807_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Sur l’intervention volontaire de la SCEA Esteva : 3.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-198433

Admin. suprême

14 octobre 2019

14 octobre 2019

Par arrêt du 14 août 2018, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois annula les ordonnances des 11 et 27 juin 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d451

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

* * * Du mariage de Paul X... et de Sylvie Y... sont issues deux enfants : - Laurie, née le 29 juillet 1991, - Estelle, née le 14 septembre 1994.

Source officielle

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