AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a2e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a30
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a32
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a34
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a36
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ec71dfcd8318201828
10 août 2023
10 août 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Association AURORE de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle19e chambre
642d1511cb8fa004f57da494
4 avril 2023
4 avril 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à la SA ALTEN de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle19e chambre
642d1511cb8fa004f57da496
4 avril 2023
4 avril 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à la SA ALTEN de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre sociale 4-1
662b441afe25450008314ea2
25 avril 2024
25 avril 2024
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Monsieur [T] [H] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
et 405 du code de procédure civile de donner acte à Madame [V] [R] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle25e chambre MEE commune
65a241147ca18b0008e58442
12 janvier 2024
12 janvier 2024
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Monsieur [Y] [V] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b520147228318b9152e
30 octobre 2023
30 octobre 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Monsieur [S] [P] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7cb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
908 du code de procédure civile, Vu l'article 911 du code de procédure civile, Vu l'avis de caducité en date du 12 juillet 2023, Vu les observations écrites de l'appelante en date du 12 juillet
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c1a796eb4b7485628a5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 30 mai 2025, Vu l'absence d'observations écrites, en réponse, Sur ce, L'article 908 du code
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad95354b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
faisant fonction de greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 05 Septembre 2025, Vu l'absence d'observations
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
687f1b17367fac10b162e5e9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 23 décembre 2024 Vu les observations écrites reçues au greffe le 19 juin 2025 de Maître BOUMAIZA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66a0990f2be3e083f4fad532
25 avril 2024
25 avril 2024
, greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 25 mars 2024 sur la caducité de la déclaration d'appel du 11 septembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ef8d6ea26f688da84f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 12 août 2024, Vu l'absence d'observations écrites, en réponse, Sur ce, L'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3f18d6ea26f688da873
1 octobre 2024
1 octobre 2024
1 page ) Nous, Nicolette GUILLAUME, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA, adjointe faisant fonction de greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
696f3e72cdc6046d47f5ce6f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Mianta Andrianasoloniary, greffier, Vu les articles 908 - 911-1 et 916 du code de procédure
Source officiellePage 25 sur 2174