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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES
670ebab51c3411ff3455923a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ISABELLE - GAILLARD NATHALIE -SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN Copie certifiée conforme délivrée le 14 Octobre 2024 à - contrôle expertises - régie MI : 24/00000337 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007834960
1 décembre 1993
1 décembre 1993
des chasseurs ; - les conclusions de M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2317197_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ce projet prévoyait notamment que le chauffage et le refroidissement des locaux serait assuré par un système de géothermie couplé à une pompe à chaleur.
Source officielle6ème Chambre
660f94f3a40f8b0008cb73bf
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] ayant obtenu la livraison d'une pompe à chaleur qui est fonctionnelle.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2103270_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
S'agissant des frais de remplacement de la pompe à chaleur : 30.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01882_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Dans ces conditions, l'insuffisante information des membres de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage a été susceptible d'exercer, en l'espèce, une influence sur le sens de la
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301307_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
les sociétés RC Climatisation, LLA Architectes et Associés, venant aux droits de la société Lacaille Lassus, et BE2L à lui verser la somme de 21 852 euros au titre des désordres affectant la pompe à chaleur
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13723
13 novembre 2020
13 novembre 2020
entre les États membres ne peut jouer qu’en faveur des requérants.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455464
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[M] [K] à la disposition de chasseurs qui l'ont transformé en centre de découpe et de stockage de grand gibier.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504133_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
D’autre part, aux termes de l’article L. 422-21 du code de l’environnement : « I.- Les statuts de chaque association doivent prévoir l'admission dans celle-ci des titulaires du permis de chasser validé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308670_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La fédération des chasseurs de la Vendée a été mise en cause en qualité d'observateur. III.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304600_20240228
28 février 2024
28 février 2024
de désigner un expert, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de se prononcer sur les désordres affectant le fonctionnement de la pompe à chaleur
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1204REP002833195
4 décembre 1997
4 décembre 1997
à la chasse, par le biais d'une adhésion obligatoire à une association de chasse agréée (A.C.C.A.), d'apporter sans aucune contrepartie leurs terrains à l'association pour que tous les chasseurs de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2300858_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
la chasse.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60352475ce2e9a4f85577987
14 juin 2016
14 juin 2016
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRET DU 14 JUIN 2016 (n° 366 , 6 pages) Numéro d'inscription
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674431
13 octobre 2008
13 octobre 2008
agréées ont pour but d'assurer une bonne organisation technique de la chasse.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674433
13 octobre 2008
13 octobre 2008
agréées ont pour but d'assurer une bonne organisation technique de la chasse.
Source officielleciv1
Attendu que, pour apprécier la validité de l'appel dirigéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100232
5 mars 2009
5 mars 2009
), la révocation, non prévue à l'ordre du jour, de son président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2111006_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
, autres que air/ air, dont la finalité essentielle est la production de chaleur ou d'eau chaude sanitaire, ainsi qu'au coût de la pose de l'échangeur de chaleur souterrain des pompes à chaleur géothermiques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02643
17 octobre 2017
17 octobre 2017
SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE
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