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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64a8ff7e03029105dbedc266
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[T] devait porter les équipements de sécurité en entrant seul et de sa propre initiative, hors la présence de la société, dans la chaufferie, celle-ci appartenant à la copropriété et l'intervenant extérieur
Source officielle1ère Chambre
66bc487ba5822c82a7cbdfa3
13 août 2024
13 août 2024
Dès lors ainsi qu'il n'est pas démontré la présence d'insectes dans d'autres logements de l'immeuble que celui des intimés, dont un intervenant extérieur souligne l'état de saleté, rien ne permet de caractériser
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03565_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
service ; / -gestion et animation des ressources humaines ; / -gestion budgétaire, financière et comptable en application des articles R. 314-9 à R. 314-55 ; / -coordination avec les institutions et intervenants
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9054f
11 avril 2013
11 avril 2013
forcés, -27 février 2013 par Sébastien F..., Laurent G..., Isabelle H..., Dominique I..., Sylvain J..., Stéphane K..., Laurent O..., se disant intervenants volontaires.
Source officielleChambre 1-3
665eae72b5277b00088940a1
18 avril 2024
18 avril 2024
MOTIFS DE LA DECISION : Dans son rapport, concernant les désordres dénoncés par les époux [M] et hors ceux imputables aux intervenants non appelés en la cause, l'expert constate : -la présence de
Source officielle17e chambre
63b677b7a853827c9026d306
4 janvier 2023
4 janvier 2023
C'était peut être déconcertant, intéressant ou amusant pour les spectateurs, mais cela pouvait avoir aussi tout l'effet contraire en tout cas pour certains d'entre eux et ne pas correspondre du tout à
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
et, concernant les colombages extérieurs, mentionne : « Sur les colombages extérieurs vous devez appliquer la même couleur de peinture que le palais de justice de Pont-l'Evêque ; vous devrez vous rendre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f07
23 janvier 2015
23 janvier 2015
: contrôle les prestataires extérieurs (ménage, restauration, linge) et connaît les contras de sous traitance, sait contrôler leur respect et détecter les anomalies ; sait négocier, dialoguer, être ferme
Source officielle2ème CH - Section 1
68f864ff5d3e42c22e13ba47
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le fait de proposer, pour un commerce tourné autour du surf des intervenants extérieurs pour donner des cours de surf ne démontre pas une évolution de son activité.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0e48c25a97f0381f5460
6 février 2014
6 février 2014
des arrêts qui sont inférieurs à une heure, ou de une à deux heures et seulement pour certaines d'entre elles de plus de 3 h, mais surtout qu'un nombre restreint de ces pannes a été résolu par un intervenant
Source officielleChambre sociale
61631c5d48f63659ca90a6cd
8 décembre 2011
8 décembre 2011
2005 à la demande Monsieur [O] [JZ] d'étudier une décision du Conseil du 22 décembre 2004 concernant la répression de la criminalité et de lui faire part de son avis, que 'cela me paraît un texte intéressant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200896
12 mai 2011
12 mai 2011
Il ne peut pas non plus toujours se réfugier derrière la destruction des pièces par l'incendie, certaines pièces comptables pouvant être obtenues d'intervenants extérieurs comme de KPMG qui a opposé le
Source officielle4ème chambre
DTA_2102989_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par suite, il ne contient aucune des mentions prohibées par les dispositions législatives précitées et est au nombre des pièces intéressant la situation administrative de Mme E.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00857
11 septembre 2012
11 septembre 2012
que les sociétés EDF et GDF ajoutent, toujours sans être contredites, que l'identification du personnel à fort potentiel opérée par l'entreprise doit être suivie d'un "assessment" réalisé par un intervenant
Source officielle2e chambre sociale
697b07d0cdc6046d4711f520
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Manquements quant à vos obligations de bonne gestion de l'agence, la coordination avec les intervenants extérieurs et la responsabilité des programmes immobiliers.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10273
8 mars 2017
8 mars 2017
répartition du travail sur deux sites, qu'il résulte de l'attestation de [T] [G] que devant l'ampleur de sa tâche, [B] [K] avait privilégié le site de [Adresse 4] sur lequel aucun intervenant
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6968c808cdc6046d476149df
14 janvier 2026
14 janvier 2026
8221-5 du code du travail ; qu'en outre, s'agissant de l'élément intentionnel, outre le fait que les salariés n'en démontrent pas l'existence, le paramétrage du logiciel paye a été réalisé par un intervenant
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6968c968cdc6046d47617383
14 janvier 2026
14 janvier 2026
8221-5 du code du travail ; qu'en outre, s'agissant de l'élément intentionnel, outre le fait que les salariés n'en démontrent pas l'existence, le paramétrage du logiciel paye a été réalisé par un intervenant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00496
27 mars 2019
27 mars 2019
T... corrobore, étant observé que l'absence de critique de son travail de la part des intervenants extérieurs (M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208328_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
des emplois du temps au cours de la rentrée scolaire 2016-2017 qu'elle lui avait transmis le 17 octobre 2016 alors qu'elle était en arrêt de travail et qu'il avait parallèlement fait appel à des intervenants
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