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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2107113_20260212
12 février 2026
A l’occasion d’un prélèvement sanguin effectué entre 22 heures 15 et 22 heures 30, a été constatée une leucopénie « sévère », d’après le rapport du 15 juillet 2019.
Cour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8721e
1 juillet 2004
Actuellement ces deux enfants ne conservent aucune séquelle physique de cette incompatibilité sanguine foeto- maternelle.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100443
3 mai 2018
visites anténatales les 15 octobre, 8 novembre et 11 décembre 1999 et les 8 janvier, 26 janvier, 12 février, 10 mars et 8 avril 2000 ; que les examens cliniques obstétricaux étaient normaux ; que les prélèvements
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1014DEC001778291
14 octobre 1992
        Le 18 mars 1988, la fédération d'élevage effectua des prélèvements sanguins sur les bovins appartenant au requérant pour vérifier si les ascendances déclarées de ses
1ère Chambre
DCA_23VE01676_20250401
1 avril 2025
Deux prélèvements sanguins ont également été effectués à trois heures d'intervalle, pour procéder au dosage de la troponine, marqueur biologique de la souffrance de la cellule myocardique.
Pôle 4 - Chambre 10
63c10962bf9fd47c90a13bbe
12 janvier 2023
Un prélèvement sanguin a alors été pratiqué, dont les résultats sont parvenus au docteur [F], par fax, à 14 heures 04, montant "une CRP à 8 mg/l, un taux d'hémoglobine à 9,8 g/dl, 16.300 leucocytes dont
10e Chambre
61627ea038d18b7ebf63d20f
30 octobre 2013
Elle soutient qu'en toute hypothèse il résulte incontestablement de l'analyse sanguine jointe à la procédure pénale que M.
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000038748663
8 juillet 2019
sixième lieu, s'agissant des faits qui se sont déroulés le 27 mars 2019, il résulte de l'instruction que deux agents de l'AFLD ont reçu des ordres de mission de procéder ce jour-là au Maroc à des prélèvements
6e Section - 2e Chambre
DTA_2108406_20260306
6 mars 2026
Elle fait valoir que : elle ne conteste pas sa responsabilité quant à l’erreur de diagnostic commise sur le prélèvement anténatal réalisé sur Mme E...
Pôle 4 - Chambre 8
68df5bcdcf4e7f1c37e1cbd1
1 octobre 2025
que les conditions de la clause d'exclusion sont remplies ; - il n'y a aucune preuve de la cause exacte du décès de [T] [K] et donc aucune preuve qu'il s'agit d'un suicide ; l'argumentaire d'AREAS pour
5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc97
2 octobre 2025
L'entrave peut soit être concrètement repérée dans la vie de la personne, soit compensée afin que cette vie sociale soit préservée, mais au prix d'efforts importants ou de la mobilisation d'une compensation
2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f612
5 septembre 2023
[Z], a fait l'objet de prélèvements sanguins permettant de retrouver des traces de consommation de stupéfiants. Aucune poursuite pénale n'a été ordonnée contre M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200036
5 janvier 2017
Établissement 1], dont il est un associé, de s'assurer, lors des troubles apparus en 2001 dans l'exploitation de Monsieur [R] et dont le diagnostic était malaisé, de faire vérifier sur les prélèvements
Juge unique - Eloignement
DTA_2302700_20231129
29 novembre 2023
Il ressort des pièces médicales produites que la pathologie de Mme B nécessite uniquement un traitement médicamenteux d'une durée de trois mois, mis en place en octobre 2023, ainsi que des prélèvements
Chambre Sociale
65aa2d71009f81000890db66
18 janvier 2024
permettant d'analyser le prélèvement sanguin, qu'il s'en déduit qu'il s'agit d'actes fictifs non réalisés qualifiables de fraude au sens du code de la sécurité sociale et pouvant être poursuivie pénalement
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0415JUD000893305
15 avril 2014
prononcée sur la question préjudicielle suivante   : «   La conduite au poste d’une personne soupçonnée d’avoir commis une contravention en vue de l’établissement de son identité et du prélèvement
Reconduite à la frontière
DTA_2301004_20230203
3 février 2023
prélèvement sanguin a été réalisé en avril de cette année.
Section du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:490952.20241219
19 décembre 2024
A, en se fondant sur cette plainte, à laquelle étaient joints le courrier de signalement du 6 avril 2018 adressé par la préfète du Cher à ce dernier, le courrier d'avertissement du 15 mars 2018 de la préfète
- Asile - 15 jours
DTA_2301408_20230216
16 février 2023
avoir pu rencontrer un médecin dans ce pays et produit un compte-rendu médical établi le 27 mai 2022 par le service des maladies infectieuses et tropicales d'un hôpital de Calabre démontrant qu'un prélèvement
6ème chambre
DTA_2101723_20231102
2 novembre 2023
E a été très rapidement vu par un médecin urgentiste, puis a réalisé des prélèvements sanguins, puis à 12h52 une radiographie, avant d'être emmené au bloc opératoire à 13h40 où il a bénéficié à 14h23 d'un
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