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6 427 résultats pour « prelevement sanguin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2107113_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

A l’occasion d’un prélèvement sanguin effectué entre 22 heures 15 et 22 heures 30, a été constatée une leucopénie « sévère », d’après le rapport du 15 juillet 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721e

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Actuellement ces deux enfants ne conservent aucune séquelle physique de cette incompatibilité sanguine foeto- maternelle.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100443

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

visites anténatales les 15 octobre, 8 novembre et 11 décembre 1999 et les 8 janvier, 26 janvier, 12 février, 10 mars et 8 avril 2000 ; que les examens cliniques obstétricaux étaient normaux ; que les prélèvements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1014DEC001778291

Admin. suprême

14 octobre 1992

14 octobre 1992

        Le 18 mars 1988, la fédération d'élevage effectua des prélèvements sanguins sur les bovins appartenant au requérant pour vérifier si les ascendances déclarées de ses

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01676_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Deux prélèvements sanguins ont également été effectués à trois heures d'intervalle, pour procéder au dosage de la troponine, marqueur biologique de la souffrance de la cellule myocardique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10962bf9fd47c90a13bbe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Un prélèvement sanguin a alors été pratiqué, dont les résultats sont parvenus au docteur [F], par fax, à 14 heures 04, montant "une CRP à 8 mg/l, un taux d'hémoglobine à 9,8 g/dl, 16.300 leucocytes dont

Source officielle
CA

10e Chambre

61627ea038d18b7ebf63d20f

Appel

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Elle soutient qu'en toute hypothèse il résulte incontestablement de l'analyse sanguine jointe à la procédure pénale que M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000038748663

Admin. suprême

8 juillet 2019

8 juillet 2019

sixième lieu, s'agissant des faits qui se sont déroulés le 27 mars 2019, il résulte de l'instruction que deux agents de l'AFLD ont reçu des ordres de mission de procéder ce jour-là au Maroc à des prélèvements

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2108406_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle fait valoir que : elle ne conteste pas sa responsabilité quant à l’erreur de diagnostic commise sur le prélèvement anténatal réalisé sur Mme E...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68df5bcdcf4e7f1c37e1cbd1

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

que les conditions de la clause d'exclusion sont remplies ; - il n'y a aucune preuve de la cause exacte du décès de [T] [K] et donc aucune preuve qu'il s'agit d'un suicide ; l'argumentaire d'AREAS pour

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc97

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'entrave peut soit être concrètement repérée dans la vie de la personne, soit compensée afin que cette vie sociale soit préservée, mais au prix d'efforts importants ou de la mobilisation d'une compensation

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9f90f624005e653f612

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Z], a fait l'objet de prélèvements sanguins permettant de retrouver des traces de consommation de stupéfiants. Aucune poursuite pénale n'a été ordonnée contre M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200036

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Établissement 1], dont il est un associé, de s'assurer, lors des troubles apparus en 2001 dans l'exploitation de Monsieur [R] et dont le diagnostic était malaisé, de faire vérifier sur les prélèvements

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302700_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Il ressort des pièces médicales produites que la pathologie de Mme B nécessite uniquement un traitement médicamenteux d'une durée de trois mois, mis en place en octobre 2023, ainsi que des prélèvements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d71009f81000890db66

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

permettant d'analyser le prélèvement sanguin, qu'il s'en déduit qu'il s'agit d'actes fictifs non réalisés qualifiables de fraude au sens du code de la sécurité sociale et pouvant être poursuivie pénalement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0415JUD000893305

Admin. suprême

15 avril 2014

15 avril 2014

prononcée sur la question préjudicielle suivante   : «   La conduite au poste d’une personne soupçonnée d’avoir commis une contravention en vue de l’établissement de son identité et du prélèvement

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301004_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

prélèvement sanguin a été réalisé en avril de cette année.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2024:490952.20241219

Admin. suprême

19 décembre 2024

19 décembre 2024

A, en se fondant sur cette plainte, à laquelle étaient joints le courrier de signalement du 6 avril 2018 adressé par la préfète du Cher à ce dernier, le courrier d'avertissement du 15 mars 2018 de la préfète

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2301408_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

avoir pu rencontrer un médecin dans ce pays et produit un compte-rendu médical établi le 27 mai 2022 par le service des maladies infectieuses et tropicales d'un hôpital de Calabre démontrant qu'un prélèvement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101723_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

E a été très rapidement vu par un médecin urgentiste, puis a réalisé des prélèvements sanguins, puis à 12h52 une radiographie, avant d'être emmené au bloc opératoire à 13h40 où il a bénéficié à 14h23 d'un

Source officielle

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