Codes de loi français

Article 26

Les noms des substances qui ont donné lieu au classement de la préparation dans une ou plusieurs des catégories de danger suivantes : -cancérogène catégorie 1, 2 ou 3 ; -mutagène catégorie 1, 2 ou 3 ; -toxique pour la reproduction catégorie 1, 2 ou 3

Article Annexe 2

: : Conduite de machine : : : : de reproduction de : : : : documents ... : 3e : Demi-taux.

Article Annexe I

attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Article 3

Affiches Les affiches imprimées sur papier blanc sont interdites (sauf lorsqu'elles sont recouvertes de caractères ou d'illustrations de couleur) de même que celles comprenant une combinaison des couleurs bleu, blanc et rouge, à l'exception de la reproduction

Article Annexe 2

Conduite de machines de reproduction de documents 3e 1/2 taux. Graissage et réparation de moteurs de véhicules 3e 1/2 taux. Travaux de manutention en sous-sol 3e 1/2 taux.

Article Annexe Ib (suite)

Distinguer droit de reproduction et droit à l'image. Énoncer les exceptions au droit d'auteur (droits patrimoniaux) : caricature, catalogue...).

Article 3

jusqu'à la veille du début de la campagne, les éditeurs de services de communication audiovisuelle respectent, sous le contrôle de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, le principe d'équité en ce qui concerne la reproduction

Article Annexe 1

des hormones ; Fonctions de nutrition : - circulation : Respiration : - ventilation pulmonaire ; Digestion : - principes fondamentaux de transformation des aliments ; Excrétion : - structure et fonctionnement du rein : le néphron ; Fonction de reproduction

Article 35-1

connaissances techniques et l'expérience suffisante et appropriée pour effectuer les tâches d'évaluation de la conformité ; b) De descriptions des procédures utilisées pour évaluer la conformité, garantissant la transparence et la capacité de reproduction

Article Annexe 3

Une reproduction lisible en noir et blanc de l'étiquette peut être produite, ainsi que de l'ensemble du diagnostic. 3.1.b.

Article Annexe I

attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Article Annexe 2

. - Sont seules autorisées les reproductions intégrales et par photocopie du présent procès-verbal de classement ou de l'ensemble procès-verbal de classement et rapport d'essai annexé.

Article Annexe

soit au type I (sélection individuelle), soit au type II (sélection généalogique) du référentiel REFAQUA. 2e recommandation Dans le cas d'une certification de juvéniles, des caractéristiques relatives à la croissance, la qualité du produit, la reproduction

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

. – L'administration des impôts ne peut opposer au contribuable les informations recueillies, y compris celles qui procèdent des traitements mentionnés au troisième alinéa, qu'après restitution des pièces et documents saisis ou de leur reproduction et

Article 7

articles L. 127-1 et suivants du code de l'environnement et selon le format d'échange PCRS (plan corps de rue simplifié) établi et mis à jour par le Conseil national de l'information géolocalisée ; 8° Le plan reste compréhensible en cas de reproduction

Article Annexe I

essais cliniques : Méthodes d'évaluation de la sécurité des médicaments : - avant autorisation de mise sur le marché (AMM) : - protocoles d'étude : toxicité par administration unique, toxicité par administration réitérée, étude des fonctions de reproduction

LEGIARTI000049695375

nationale des coopératives agricoles de teillage du lin 7008 - Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier 7021 - Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction

Article Annexe V

D485 Gravure de circuits imprimés Tonne de cuivre soumis à la gravure. 900 4 000 A calculer par mois. D486 Stripage étain-plomb sur circuits imprimés Tonne de plomb acheté dans l'année. 1 500 Résultat par année.

Article Annexe A

La recherche de salmonelles n'est exigée que pour les parquets de l'étage reproduction et est effectuée par la méthode décrite dans la norme ISO 6340. La recherche de salmonelles n'est exigée que pour les parquets des étages reproduction.