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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476265.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489909.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Avocats, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490488.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
et Maître, avocat de M.
Source officielleChambre 1-1
67ee196e6cff766e94e38a24
2 avril 2025
2 avril 2025
AGAEV, avocat au barreau de NICE APPELANT Monsieur [C] [G] Madame [U] [T] épouse [G] tous deux représentés par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200463
20 mars 2014
20 mars 2014
Alexandre Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels, D'AVOIR donné acte à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93826
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale KLEIN de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE INTIME : Maître Alexandre X...
Source officielleChambre référés
68dec6136af9fd1f809501e5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, substitué par Me CORNILLET, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS AU REFERE : Monsieur [F] [C], [Y], [J] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexandre BOUCHER, avocat au barreau de RENNES
Source officielle3ème Chambre
67ec3b55dd062d9f810e3ebf
1 avril 2025
1 avril 2025
ASSOCIES RAVASSARD, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Maître Alexandre LAVILLAT de la SELARL SELARL INTER BARREAUX LAVILLAT-BOURGON, avocats au barreau de PARIS plaidant Monsieur [H] [S], demeurant
Source officielle18° chambre 2ème section
68dec3bc6af9fd1f8094d86a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COHEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1887 DÉFENDERESSES Société SELECTINVEST 1 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Isabelle GABRIEL de la SELARL G 2 & H, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3 A
63d229d89b3c8605deec1df5
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Copie exécutoire à : - Me Anne CROVISIER - Me Alexandre DIETRICH le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/02390 -
Source officielle18° chambre 2ème section
680930bcfa1497b96f2d0844
9 avril 2025
9 avril 2025
GOLDEN SPOON (RCS de [Localité 5] 853 862 423) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas VENNER de l’AARPI AEVEN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0480 DÉFENDERESSE S.C.I
Source officielle18° chambre 2ème section
67f6bbd5a9d5adc26061f368
7 avril 2025
7 avril 2025
FORTY GEORGE V (RCS de [Localité 5] 333 520 039) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Marc MANCIET de la SELEURL MBS Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0002 Nous Madame FONTANELLA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300676
31 mai 2011
31 mai 2011
Alexandre X... prétend avoir effectués entre les mains de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C202007
16 décembre 2011
16 décembre 2011
. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé de 1951 à 1983 au sein de la société BP de 1951 à 1983, aux droits de laquelle vient la société la Raffinerie de Dunkerque (la société), Alexandre X...
Source officielleRéférés civils
6983b630cdc6046d47eef371
5 janvier 2026
5 janvier 2026
GCBAT dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alexandre CIAUDO de la SCP THEMIS AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON représentée par Maître Laure MATRAY, avocat au
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA02117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Alexandre Badie, président de la 6ème chambre. Par un mémoire, enregistré le 25 janvier 2024, M. B A, père de M.
Source officielleSaisies Immobilières
69851586cdc6046d471b8532
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CREANCIER SUBROGEANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300330
1 avril 2021
1 avril 2021
Bureau Veritas conctruction, de la SCP Boulloche, avocat de la société Quatreplus et de la société Mutuelle des architectes français, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France IARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
9 janvier 2013
née le 17 Juillet 1970 à PONTIVY (56300) ... 66200 LATOUR BAS ELNE ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc150b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.
Source officiellePage 26 sur 806