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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1020DEC000543216
20 octobre 2020
20 octobre 2020
des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 20 octobre 2020 en un comité composé de : Latif Hüseynov, président, Lado Chanturia, Mattias Guyomar, juges, et de Anne-Marie
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fd
25 avril 2023
25 avril 2023
Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller M. Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ac4781dc057dee7d35
11 mai 2022
11 mai 2022
décision rendue le 4 décembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND statuant en matière de loyers commerciaux (RG n° 20/02240 ch1 cab3) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b99326d
16 février 2012
16 février 2012
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Anne BOISNARD ARRET : - contradictoire - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2a
24 juin 2008
24 juin 2008
Copie exécutoire à - la SCP CAHN et associés - Me Anne-Marie BOUCON COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 24 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général :
Source officielle2ème chambre
DTA_2101069_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
de l'enquête publique, il ressort des pièces du dossier et notamment de l'avis et des conclusions de la commission d'enquête du 29 novembre 2020 que la concertation préalable a fait l'objet d'une campagne
Source officielleChambre 3-4
5fda49cd8712699124c7a8a1
29 août 2019
29 août 2019
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique PONSOT, Président Rapporteur, et Madame Anne
Source officielle3ème Chbre Cab B1
68e9500a3ea43407b9105379
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APPOLONIOS (la SELARL ONE) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Mme Anna SPONTI, Juge
Source officielleChambre Sociale
62d8ec1faf72baeffb335c22
17 mai 2022
17 mai 2022
présente Madame [A] [C], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Françoise PEQUIGNOT, avocat au barreau de BESANCON, présente INTIMEE EARL [C], sise [Localité 8] représentée par Me Anne
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e2
10 avril 2025
10 avril 2025
Les époux [K] et le GAEC LA GRANGE [Localité 10] traversaient habituellement les parcelles de Monsieur [I] durant la campagne de fauche afin d'accéder à leur parcelle.
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2d
2 avril 2024
2 avril 2024
FÉVRIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre Mme Anne-Claire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310008
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Christian Z..., 2°/ à Mme Anne-Marie Z..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience
Source officielle1ère chambre
DTA_2202591_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
D... a bénéficié du port de deux dosimètres individuels externes couvrant l’intégralité de la fin de campagne des essais de 1978 et 1979 et qu’au cours des périodes d’affectation suivantes, n’ayant pas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0703DEC001213121
3 juillet 2025
3 juillet 2025
against Slovakia The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 3 July 2025 as a Committee composed of: Artūrs Kučs , President , Alena Poláčková, Anna
Source officielleChambre 1-5
67ef71728d5c08d4a262e6ba
3 avril 2025
3 avril 2025
2025 ac N° 2025/ 129 Rôle N° RG 21/13020 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIB3I [E] [G] [X] [U] épouse [G] C/ [I] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
LE THILc/Le GFA LE THIL
6163820d96ce96677bf0fde7
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Campagne 1989-1990 vignes blanches 0 ha 00a 00 ca vignes rouges 4 ha 28a 00 ca Campagne 1990-1991vignes blanches1 ha 88 a 00 ca vignes rouges 1 ha 30 a 00 ca Campagne 1991-1992 vignes blanches
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il lui a ainsi transmis la procédure d'enregistrement pour messages téléphonique pour le premier, les éléments relatifs à l'envoi de la campagne sms Protière pour le second, de la campagne sms Renault
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC004235198
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Devant la Cour, il est représenté par sa mère, M me Anna Maria Del Giudice Galdi. Les faits, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.
Source officielle13e chambre
615e0d13c25a97f0381f4b9a
8 janvier 2015
8 janvier 2015
La société [X] fait valoir qu'elle n'a commandé aucune campagne publicitaire pour la rentrée 2012, à la demande de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49094
1 avril 2025
1 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne
Source officiellePage 26 sur 57