Le terrain d'assiette se situe en pied de versant de la Chartreuse, en pente de l'ordre de 10 à 20 degrés.

#Claire Lafforgue, de soteira Baux, e François Baux contra Château de Calce SCI e Coopérative de Calce.#Pedido de decisão prejudicial: Cour de cassation - França.

d'abus de confiance et a déclaré les parties civiles irrecevables en leur action ; "aux motifs que les parties civiles avaient exposé que pour assurer les travaux de rénovation de l'Hostellerie du Château

si depuis lors, Mme Y... ne s'était pas mise en conformité avec les lois et règlements, comme l'établissait la délivrance le 20 avril 1998 de l'arrêté municipal autorisant l'ouverture du haras de Chanteau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Château Brame les Tours, société civile immobilière, dont le

de la Gironde, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 15 juin 2015 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux (section agricole), dans le litige l'opposant à SCF Château

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Château

Z... pour exercer les fonctions de guide et femme de ménage au château de La Barben, où son mari était également employé en qualité de guide/gardien ; que le 6 octobre 2003, elle a été licenciée au motif

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière BUISSON GAREMBOURG dont le siège social est à Guichainville (Eure) Le Chateau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Château Descas, dont le siège

Rolande D..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° Q 94-40.639 formé Mme Gisèle C..., demeurant ..., en cassation de sept jugements rendus le 8 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry

, a formé le pourvoi n° T 20-20.405 contre l'ordonnance rendue le 1er juillet 2020 par le juge-commissaire, tribunal de commerce de Libourne, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grands châteaux

sans autorisation d'un ERP et de refus de fermeture d'un ERP malgré mise en demeure, à la suite de l'installation de deux chapiteaux utilisés pour l'organisation d'événements festifs à proximité du château

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juillet 2022), M. et Mme [F] ont confié à la société Sèle, assurée auprès de la SMABTP, la réalisation de travaux de réfection des façades de leur château, sous la maîtrise

de s'être soustrait frauduleusement, par acte du 6 octobre 1994 enregistré le 13 décembre suivant, à l'établissement et au paiement partiel de la TVA exigible au titre de la mutation immobilière du Château

qu'un différend opposait à M. et Mme X... au sujet d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château

renseignement du 26 juin 2002, - PV n° 24 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux

renseignement du 26 juin 2002, - PV n° 24 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux

procès-verbal faisant foi jusqu'à preuve du contraire n'ait pas été dressé précisément en ce qui concerne l'infraction reprochée, à savoir d'avoir, le 14 novembre 2002, à IGE (Saône-sur-Loire), rue du Château

totalement passé sous silence lors de la réunion du comité d'entreprise qui avait suivi, le 26 août 2004 ; que, plus encore, le directeur technique Europe s'était présenté sur le site de l'usine de Château-Gontier