Vu l'appel interjeté par Christian X... le 27 février 2012 ; Vu les conclusions No 2 reçues par courriel au greffe le 1er août 2012 pour Jean-Claude Y... lequel demande principalement à la Cour de confirmer

d'audition d'un témoin nouveau, Mlle Christiane Z..., la Cour estime qu'il n'y a pas lieu à un supplément d'information et que les faits sont établis ; que le jugement déféré a fait, aux termes d'une

Christian Y..., Mme Marie-Josèphe Y... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'EURL Groupe Christian X...

B Christian X... C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE GROUPAMA SUD Jérôme Y...

Par jugement du 20 décembre 2010, le tribunal de commerce a, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, accueilli la demande en paiement de la société Lavaud et rejeté la demande reconventionnelle du

Décédée le 30 avril 2003, ses enfants, Christiane et Gérard, ont repris l'instance.

Christian R..., 26 / de M. Christian XU..., 27 / de M. Paul XU..., 28 / de Mme Eliane ZD..., 29 / de M. Claude ZF..., 30 / de M. Roger ZU..., 31 / de M.

l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 13 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre Pierre B... du chef, notamment, d'homicide involontaire, après avoir prononcé sur la demande

C/ Christine Z... divorcée X...

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Christine

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 18 mars 1992, qui l'a condamné, pour infraction au Code de la sécurité sociale, à la peine de 15 000 francs d'amende et qui

Christian X..., M.

suivie contre Pierre X..., François Y..., Rémi Z... du chef d'offre de boissons non autorisées dans un débit temporaire ainsi que de publicité illicite en faveur d'une boisson alcoolique, et contre Christian

RG N : 12/ 00566 AFFAIRE : SARL PUBLISTREET, SARL LES BATISSEURS CORREZIENS C/ Me Christian Y... Agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la SARL DRIVE CARS , SCP CAVIGLIONI BARON Z...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle détachée de CAYENNE, en date du 13 décembre 2004, qui l'a condamné, pour conduite en état alcoolique, à 2 mois

Christian X..., demeurant ..., 2°/ M.

Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...

Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 PRESIDENT: Monsieur Jean-Christian SAMYNJUGES: Monsieur Claude MARTINI Madame Christine ROLLANDGREFFIER: Madame Marine DESSAUX P&M DISTRIBUTION

dont le siège est ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1996 par le tribunal de grande instance de Draguignan, au profit : 1 / de Mme Christine