Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 15

Compétences spécifiques à la spécialité à acquérir : il est attendu que l'étudiant développe son niveau de compétence pour les six compétences du référentiel, selon un niveau minimal attendu tel que défini dans le référentiel de spécialité, notamment

LEGIARTI000024744669

La caractéristique première des actifs de l'Etat ne relevant pas principalement de cette logique, il convient de les définir également par référence à leur potentiel de services attendus ou, selon la terminologie du Comité du secteur public de l'IFAC,

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement met en œuvre une formation à la fonction tutorale, d'une journée minimum : - explicitant les attendus du stage en entreprise ; - présentant le cursus de formation ; - permettant des échanges de retour d'expérience entre les partenaires

Article 11

Les reversements effectués au profit des communes membres doivent venir en déduction du produit attendu de la fiscalité communale. II.

Article Annexe IIIa

milieu professionnel est réparti sur les trois années en tenant compte : - des contraintes matérielles des entreprises et des établissements scolaires ; - des objectifs pédagogiques spécifiques à ces périodes ; - des cursus de formation. 1.1 Résultats attendus

Article Annexe IV

Contenu attendu au III de l'article 7 Identification des équipements et procédés exploités dans les locaux à usage tertiaire, les éléments qualifiant leur consommation énergétique (à savoir : leur niveau d'efficacité énergétique et leur modalité d'utilisation

LEGIARTI000042225948

éventuellement de ses annexes A produire Eléments à caractère financier Un budget prévisionnel retraçant l'ensemble des opérations d'investissement d'une part et les opérations d'exploitation d'autre part A produire Les modalités de financement attendues

LEGIARTI000026279676

d'autres avoirs financiers en fonds propres ; doivent être déclarés les intérêts dans une entreprise ou un secteur concerné, une de ses filiales ou une société dont elle détient une partie du capital dans la limite de votre connaissance immédiate et attendue

Article Annexe III

la convention ou au sein du livret de suivi, qui indiquera : - la liste des activités à travailler en tout ou partie, durant la période considérée ; - les modalités d'évaluation des activités (ou des compétences) par des indicateurs de performance attendus

Article Annexe

Le cahier des charges reprend l'objectif précis attendu (caractéristiques spécifiques, acquisitions de caractères organoleptiques...), la durée effective de présence et la densité des produits sur les sites d'affinage (a minima le respect des critères

Article Annexe I

L'exploitation pédagogique attendue est directement liée aux activités pratiques réalisées et du niveau des classes postbaccalauréat.

Article Annexe IIIa

Résultats attendus Les périodes de formation en milieu professionnel permettent au candidat : - d'appréhender concrètement la réalité des contraintes économques, humaines et techniques de l'entreprise ; - de comprendre l'importance de l'application des

Article Annexe 1

Analyser le coût journalier par rapport à l'activité plancher attendue (85 %) Cet indicateur principal ne prend pas en compte l'activité réalisée et permet une comparaison facilitée entre les établissements. 5% 7- dépenses afférentes à l'exploitation

Article ANNEXE II

sont déterminés sur la base des valeurs d'exploitation de l'unité en mode cogénération dans des conditions normales d'utilisation mesurées lors du fonctionnement de l'année entière qui précède l'année civile de la demande ou sur la base des valeurs attendues

LEGIARTI000029557485

santé publique et à l'économie de la santé : - la délivrance d'antibiotiques à l'unité peut faciliter l'observance des patients, et réduire l'utilisation postérieure d'antibiotiques par le patient lui-même ou par d'autres membres du foyer ; RETOMBÉES ATTENDUES

Article Annexe 1

Le pédiatre référent de chaque maladie a la responsabilité de l'organisation de l'étape de confirmation diagnostique dans le délai optimal attendu sans perte de chance pour le nouveau-né.

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Cette étude, dont le contenu expose les bénéfices environnementaux et sanitaires attendus, évalue la pertinence d'une zone à faibles émissions mobilité au regard des objectifs énoncés dans le plan d'action qualité de l'air du plan climat-air-énergie territorial

Article Annexe III

Le type d'écrit attendu s'inscrit dans une situation de communication précisée par l'énoncé (lettre, synthèse rédigée, article...). Le sujet précise la longueur du texte à rédiger.

Article Annexe Ib (suite)

C4.32 Présenter à l'équipe de pose la situation de travail, ses contraintes et les résultats attendus La situation et les résultats attendus sont clairement formulés (qualité et délais) C4.33 Répartir les taches et expliciter les consignes