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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8c
20 novembre 2020
Représenté par Me David SAIDON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0630 Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : M.
6253ccedbd3db21cbdd91ba0
27 octobre 2014
David Y... ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE LA CORREZE, Mme Fatima Z...
1ère Chambre
DTA_2309077_20250306
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 7 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme David-Brochen, première conseillère.
2ème Chambre
652e262692ba09831876852e
13 octobre 2023
avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 22.00243 ------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ORD n°161 Monsieur David
CTX PROTECTION SOCIALE
6758b1cc0169a5863c400122
4 octobre 2024
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 22/00410 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HYSC JUGEMENT N° 24/469 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David
6758b1cc0169a5863c40012a
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 22/00388 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HYB4 JUGEMENT N° 24/468 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David
6758b1d20169a5863c4001cc
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 21/00150 - N° Portalis DBXJ-W-B7F-HH4Z JUGEMENT N° 24/463 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David
6758b1d20169a5863c4001d7
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 22/00264 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HV2D JUGEMENT N° 24/466 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David
6758b1d30169a5863c4001f5
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 22/00367 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HX2R JUGEMENT N° 24/467 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David
6758b1d50169a5863c40028b
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 21/00327 - N° Portalis DBXJ-W-B7F-HM7O JUGEMENT N° 24/464 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David
Chambre Sociale
65c7241749e4c2000838a6a5
25 janvier 2024
Décision Attaquée : 21 Février 2019 Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Madame [M] [H] Représentée par Me Laure
6253cc56bd3db21cbdd8fcc9
6 juillet 2012
avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Alain Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur David
670d7872d2a7414c2240b03e
14 octobre 2024
David SALOMEZ, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M. David CREQUIT, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.
REFERES 2ème Section
6696b5809a603a6929103847
15 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors du prononcé et de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats.
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201367
22 septembre 2016
David X..., M.
6253cc56bd3db21cbdd8fcee
9 août 2012
David Y...
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02729
21 novembre 2017
Charles et David X... ; que M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100119
28 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 26 octobre 2009 par la société Groupe Davis 27 à l'encontre
comm
613720b4cd580146773edb1f
12 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée LAITERIES INDUSTRIELLES LELOUP, dont le siège est à Condes
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