DEBOUTONS la Société HDI GLOBAL SE de ses demandes. RESERVONS les dépens.

Déboutons les parties de leurs demandes fondées sur l'article 700 du code de procédure civile Le Greffier Le Conseiller de la mise en état

Déboutons la SCI AJEMY de sa demande sur le fondement de l'article 700.

PAR CES MOTIFS Constatons le désistement d'appel, Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la Cour, Condamnons l'appelant aux frais de l'instance éteinte, Déboutons

PAR CES MOTIFS Constatons le désistement d'appel, Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la Cour, Condamnons l'appelant aux frais de l'instance éteinte, Déboutons

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2024, la société Les Vikings, représentée par Me Claire Demougin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet

PAR CES MOTIFS, Déboutons la société Duocall de ses demandes. Condamnons la société Duocall aux dépens de l'instance.

PAR CES MOTIFS : Statuant par ordonnance rendue contradictoirement : Déboutons la Selarl [O] [K] & Associés prise en sa qualité d'administrateur provisoire de la Selarl AJPA de sa demande d'arrêt

PAR CES MOTIFS, Statuant en référés, après débats en audience publique, par décision contradictoire, DEBOUTONS M.

PAR CES MOTIFS Déboutons M.

PAR CES MOTIFS Déboutons M. [H] de l'ensemble de ses demandes, Déboutons la société Sogefinancement de ses demandes reconventionnelles, Condamnons M.

contradictoire, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Déclarons la demande recevable ; Déboutons

même contestée ; CONDAMNONS PAR PROVISION, SASU [F] DIFFUSION EM [Localité 2] à payer à SAS LE TREFLE la somme de 22 939,04 euros, majorée des intérêts au taux légal à compter du 8 octobre 2025, DEBOUTONS

PAR CES MOTIFS, Statuant publiquement et par décision contradictoire, Disons recevable mais mal fondé le recours introduit par la société civile immobilière Meusures et [P] ; L'en déboutons et confirmons

PAR CES MOTIFS, Nous, Jean-Louis FIRON, conseiller de la mise en état, statuant publiquement, par ordonnance contradictoire et non susceptible de recours, Déboutons la SCI Anniroya 1 de sa demande

Que sur l'ensemble des arguments développés par [X], aucune contestation sérieuse n'existe, Qu'en conséquence déboutons la société [X] de ses demandes de renvoyer les parties à mieux se pourvoir sur les

PAR CES MOTIFS Déboutons la SAS Castel Frères de sa demande d'irrecevabilité de l'appel ; Condamnons la SAS Castel Frères aux dépens de l'incident qui seront recouvrés conformément aux dispositions

article 514 du code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS, LE JUGE DES REFERES, Statuant publiquement, par ordonnance mise à disposition au greffe, contradictoire, et rendue en premier ressort, DEBOUTONS