LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partage (SCAITP) , Diamant

The commission confirmed the diabetes (type   2) diagnosis and symptoms of encephalopathy.

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2022, la commune du Diamant, représentée par la SELARL Agoralex, conclut au rejet de la requête.

employés de la société ESCOTA, se rendaient à bord d'un véhicule de la société, au lieu-dit "Viaduc de Magnan", sur l'autoroute A. 8, commune de Nice pour effectuer un relevé de mesures relatives à la dilatation

. 1 bague d'annulaire avec diamants . 1 bague double anneaux avec diamants . 1 bague montée sur or avec diamants . 1 bague en or avec diamants et couronne de diamants . 1 bague avec solitaire en diamant

#Diana Grazyte gegen Europäische Kommission.#Öffentlicher Dienst – Verfahren – Kostenfestsetzung – Zugang zu den Gerichten – Zahlungsfähigkeit des Kostenschuldners.#Rechtssache F-76/11 DEP.

Au soutien de son appel et de ses prétentions, elle fait valoir qu' elle s'occupe de sa fille depuis l'accident et qu'elle a développé un diabète insulino-dépendant de type 2 qui lui vaut la reconnaissance

personnel contre cette décision, le 2 décembre 2016, sollicite, par un mémoire parvenu le 16 janvier 2017, une expertise médicale afin de fixer l'étendue de son préjudice moral en faisant valoir que, diabétique

Je suis diabétique et dépendant à l'insuline, la drogue a bousillé ma santé. Ici au CRA, ça ne va pas, je devrais être à l'hôpital, mon diabète attaque mes yeux, tout mon corps.'

À l'appui, elle fait valoir que son état de santé ne lui permet pas de reprendre un travail ; qu'elle n'est pas autonome ; qu'elle souffre de diabète non insulino dépendant et n'arrive pas à accomplir

l'arrêté méconnait l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, leur fille ne pourra pas disposer en Albanie d'un suivi, d'un régime alimentaire adapté au diabète

l'arrêté méconnait l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, leur fille ne pourra pas disposer en Albanie d'un suivi, d'un régime alimentaire adapté au diabète

gestationnel, il ne saurait lui être fait grief de s'être limité à la surveillance de la glycémie et au dépistage du diabète par une glycémie à jeun, examen insuffisant pour diagnostiquer tous les états

très active ; que rien ne permettait de les écarter comme dénuées de force probante ; qu'elle n'avait aucun antécédent médical, son médecin traitant attestant que les pathologies dont elle souffrait (diabète

[P] conteste que son épouse ait bénéficié d'un traitement par le diabète, même s'il est exact qu'elle s'était fait diagnostiquer cette maladie la même année ; que son épouse ne prenait

il est constant que Mme D n'a souscrit aucune demande de séjour en qualité de parent d'enfant malade, et la préfète des Hautes-Alpes n'a pas statué sur l'état de santé de son enfant qui souffre d'un diabète

Le diagnostic de rétinopathie diabétique proliférante, très évoluée au niveau de l'œil gauche, a alors été posé donnant lieu à une intervention de vitrectomie le 20 février suivant.

A souffre d'un diabète de type I non stabilisé, d'une hypertension artérielle et d'une rétinopathie diabétique.

Selon le médecin consultant désigné par le tribunal, le docteur [H], Mme [S], âgée de 53 ans, présente un diabète important insulinodépendant, un canal carpien bilatéral et un syndrome anxio-dépressif 

B..., qui souffre déjà d’hypertension artérielle, de dyslipidémie, de diabète insulino-dépendant, d’un syndrome coronarien chronique, d’une coronaropathie ischémique, d’un glaucome, d’une rétinopathie