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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des étrangers-JLD

64c20a9e1e0d40d96967d8b6

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Le discours reste laconique et organisé.

Source officielle

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CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

64ed8a661750dbd9693ff429

Appel

24 août 2023

24 août 2023

risque grave d'atteinte à son intégrité physique par Mme [P] [Y] après décompensation psychotique sur rupture thérapeutique, l'interessée présentant des troubles du comportement avec agitation, son discours

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64d721213f645ad96951baec

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Ce certificat constate l'état mental de confusion empêchant le patient d'avoir un diagnostic éclairé sur sa prise en charge, les propos incohérents et le discours de persécution.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6867612bc173dff6a79337d4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

psychiatriques sans son consentement, à la demande de sa fille, le 12 juin 2025 en raison, selon le certificat médical d'admission, d'une agitation psychomotrice et un contact hypersyntone, que son discours

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6864283e0bb2f8a66ca60347

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

 ; - [A] [J] épouse [D], [T] [J] et [I] [B] pourront inviter 2 personnes à faire un discours ; - la cérémonie religieuse et les frais supplémentaires directement associés au respect des rites de lavage

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab0ccdc6046d479bb43e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Discours peu élaboré, barrages. Rassurée par hospitalisation. Maintien de la mesure.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-671260-678426

Admin. suprême

17 décembre 2002

17 décembre 2002

A la suite du discours du député et de la publicité défavorable qui en découla, elle reçut des lettres d’injures racistes.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68f07f4347396eb608bc0602

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le médecin qui l'a acceuilli a en outre noté qu'il était hypersynthone et que son discours était altéré par des coq-à-l'âne, une logorrhée et une tachyphémie outre des idées délirantes de persécution et

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dcd9477fe04f5cc6492

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Vos propos traduisent une certaine condescendance, votre discours est empreint de moquerie, vous interrompez souvent le client.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6629f35ddc6faf0009588779

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

psychiatrie pour un trouble bipolaire responsable d'hospitalisations pour état délirant maniaque, présente 'des troubles du comportement se caractérisant notamment par une agitation, une sthénicité, un discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696b6306cdc6046d47a192c4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le médecin relevait que le discours était sublogorrhéique, avce un relâchement des associations, que l'humeur était haute.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68553-69021

Admin. suprême

10 octobre 2000

10 octobre 2000

La première condamnation était fondée sur un discours prononcé en date du 18 mai 1991 lors d’un congrès régional du HEP.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02582

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

semblent s'entendre pour limiter la progression des sites de vente en ligne de produits optiques ; « que tant l'interdiction faite aux sites internet de mentionner l'identité de leurs fournisseurs que le discours

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02585

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

semblent s'entendre pour limiter la progression des sites de vente en ligne de produits optiques ; « que tant l'interdiction faite aux sites internet de mentionner l'identité de leurs fournisseurs que le discours

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1217JUD007060712

Admin. suprême

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Il dénonça notamment le passage suivant du discours   : «   (...) si Tayyip Erdoğan a un peu de respect pour les anciens hommes politiques, il fera une recherche sur ses parents.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1209JUD004098598

Admin. suprême

9 décembre 2004

9 décembre 2004

Dans son discours qu’il commença en kurde et poursuivit en turc, il s’exprima en tant que membre du parti HADEP. 6.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01105

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

DI PASQUALE lisant un discours manuscrit ; qu'elle verse également l'attestation de Mme D...

Source officielle
TJ

JLD

697b5997cdc6046d471ae2c2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

À son arrivée, le patient ne parvenait pas à articuler correctement et son discours était incompréhensible.

Source officielle
TJ

JLD

677c33d46f491b6d2638ff18

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Les certificats médicaux établis à la 24ème et à la 72ème heure permettent de constater une diminution progressive de l’anxiété mais une persistance de la désorganisation du discours.

Source officielle
TJ

JLD

67eed9a9b848dd6814c60061

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Son discours est incompréhensible et la désorganisation très importante. Le patient n’accepte les soins que de manière passive.

Source officielle