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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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6137251ccd5801467741b0fc
27 février 1989
Edouard, - Y... Valmond, - A... Claude, - E...
3ème chambre
DTA_2100585_20230420
20 avril 2023
réunion pédagogique et de plaintes de parents d'élèves, sont directement en lien avec les faits de harcèlement moral subis de la part du proviseur du lycée d'enseignement général et technique agricole Edouard
8ème chambre
DTA_2100606_20230707
7 juillet 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre 2020 n° 2020 850 1093 par laquelle l'assistance publique des hôpitaux de Marseille (AP-HM, centre hospitalier Edouard
5ème chambre
DTA_2207344_20250211
11 février 2025
Le 9 octobre 2018, elle a subi une intervention chirurgicale d'implantation d'une prothèse totale de son genou gauche à l'hôpital Edouard Herriot, dépendant des Hospices civils de Lyon.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2328519_20231215
15 décembre 2023
E et Mme D, ressortissants géorgiens entrés en France en juillet 2019, font valoir qu'ils vivent à la rue depuis le 6 juillet 2023 avec leurs enfants A, né le 4 juin 2007, Eduard, né le 9 octobre 2009
DTA_2100670_20221129
29 novembre 2022
cotisations d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles ils ont été assujettis au titre de l'année 2019 pour tenir compte des charges foncières engagées pour leur bien situé 19 rue Edgard
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501940_20250307
7 mars 2025
situé sur le territoire de la commune de Crosne, une promesse de vente afin de réaliser une opération de division foncière en vue d'une construction sur une parcelle située 78 rue Victor Hugo / 61 rue Edouard
CH 3 JU
DTA_2303045_20250925
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 octobre 2023, 16 juin 2025 et 17 septembre 2025, Mme C A, représentée par la SELAS cabinet Edouard Ichon, demande au tribunal
9ème chambre
DTA_2301671_20240628
28 juin 2024
la fonction publique hospitalière, les Hospices civils de Lyon ne pouvaient dès lors enjoindre au syndicat requérant de libérer les locaux distincts qui avaient été mis à sa disposition à l'hôpital Edouard
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2302117_20230629
29 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur E A, exerçant 41 boulevard Edouard Herriot, 13008 Marseille, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante
Reconduite à la frontière
DTA_2306695_20230823
23 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est régulièrement suivie par le centre médico-psychologique du centre hospitalier Edouard Toulouse dans le cadre d'une pathologie psychotique associée à des éléments
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03646_20230615
15 juin 2023
Dans une première affaire, enregistrée sous le n° 2003074, Mme B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 29 novembre 2019 du directeur des ressources humaines de l'hôpital Edouard
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2211734_20221011
11 octobre 2022
A, ressortissant malgache né le 14 janvier 1997, a été admis en première année au lycée des métiers Edouard Gand à Amiens (80), en BTS services banque conseiller de clientèle pour l'année 2022/2023.
4ème chambre
DTA_2204022_20220913
13 septembre 2022
Le 1er octobre 2021, l'équipe médico-chirurgicale de greffe de l'hôpital Edouard Herriot à Lyon a posé l'indication d'une greffe de rein, en conséquence de quoi le requérant a été inscrit sur la liste
DTA_2302421_20230204
4 février 2023
morts du 6 février 1934 ", devant se tenir le 4 février 2023, avec un rassemblement prévu à 19 heures 30 sur le parvis de l'église Saint-Germain des Prés, à Paris, pour rejoindre la place du président Edouard
1re Section - 3e Chambre
DTA_2112883_20240118
18 janvier 2024
B était actionnaire à 50 % et qui avait pour objet l'exploitation d'une officine de pharmacie située 81 avenue Edouard Vaillant à Pantin, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour l'ensemble
DCA_25LY00687_20260205
5 février 2026
En septembre 2021, une angiographie rétinienne, examen de la vascularisation de la rétine, a été réalisée à l’hôpital Edouard Herriot, dépendant des hospices civils de Lyon (HCL), à la suite de quoi Mme
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01731_20231010
10 octobre 2023
Guillaume Vandenberghe, rapporteur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteur public, - et les observations de Me Camille Walhen, représentant la société Tom et Louis, et de Me Edouard
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02442_20231207
7 décembre 2023
A B, représenté par Me Pierre-Edouard Szymanski, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2020 ; Il soutient que : - l'arrêté
1ère chambre
DTA_2202808_20250108
8 janvier 2025
A C a été recruté par contrat par le recteur de l'académie de Dijon pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 en vue d'exercer les fonctions d'enseignant en technologie au collège Edouard Herriot
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