Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
530 résultats pour « Emmanuelle CASELLAS Expédition »
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CodexAI
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530 résultats pour « Emmanuelle CASELLAS Expédition »
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Article Annexe
les validations et tous les contrôles nécessaires des produits intermédiaires ont été réalisés ; 1.1.5. que le produit fini a été convenablement préparé et contrôlé selon des procédures définies ; 1.1.6. que les autovaccins ne sont pas vendus ou expédiés
Article Annexe
et En cas d'héritiers réservataires : -Preuve par tous les moyens de la délivrance du legs ; En l'absence d'héritiers réservataires : -Acte de notoriété établissant l'absence d'héritiers réservataires ; ou -Expédition du procès-verbal de l'ouverture et
LEGIARTI000023732833
présentation et d'étiquetage Les eaux-de-vie pour lesquelles, aux termes du présent cahier des charges, est revendiquée l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" ne peuvent être déclarées pour la fabrication, offertes aux consommateurs, expédiées
Article B (1)
Traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + carbendazime) par trempage avant expédition (1, 2).
Article Annexe A
La salle et le matériel de tri, de sexage et d'expédition doivent être lavés et désinfectés après chaque expédition de poussins. d) Organisation des éclosions : e) Traçabilité : 4.
LEGIARTI000020648453
Composition, impression, distribution et expédition. Matériel d'exploitation. SANTÉ PUBLIQUE ET POPULATION Services de la population et de l'entraide. - Aide sociale à l'enfance.
Article II
2, 50 Commerce de gros de boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs. 51. 3JB 3, 00 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices. 51. 3QA 2, 60 Commerce de gros de poissons, crustacés et coquillages. 51. 3SA 3, 20 Expédition
Article Annexe I
Le registre des déchets sortants contient au moins les informations suivantes : -le nom et l'adresse du destinataire ; -la nature et la quantité de chaque déchet expédié (code du déchet entrant au regard de la nomenclature définie à l'article R. 541
LEGIARTI000034461330
Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel
LEGIARTI000051283049
DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELEQUIPE RECEPTION DIAGNOSTIC CONTRÔLE MUTUALISE51400MOURMELON LE GRANDRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELGROUPE RECEPTION EXPEDITION
Article Annexes
Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire. 3.3.4. Les essais d'homologation sont à la charge du demandeur. 4. Homologation. 4.1.
LEGIARTI000044283514
Il n'est tenu compte que des bulletins de vote expédiés au plus tard la veille de la date de clôture du scrutin et reçus jusqu'à la veille du jour du dépouillement incluse, le cachet de la poste faisant foi.
Article Annexe I (suite)
DOCUMENTS COMMERCIAUX - Devis, factures pro forma - Documents de commande - Bons de livraison, expédition, réception - Factures de doit, d'avoir et relevés (y compris dans les échanges intra-communautaires) 3.1.3.
Article Annexe I
Pour les expéditions de colis, il appartient au responsable du chargement tel que défini au contrat de transport ou, à défaut, au contrat type applicable au transport de colis (employé de l'établissement chargeur ou conducteur selon le cas) de veiller
LEGIARTI000033202197
Toutefois, ce versement ne donne pas droit à la délivrance d'une expédition du procès-verbal d'adjudication. Si cette délivrance est demandée, les frais y afférents sont payés en sus et au comptant.
Article Annexe II
Les colis contenant des marchandises dangereuses autres que celles de la classe 1, ou des matières radioactives, ou des gaz affectés à un groupe de risque comportant la lettre T, expédiés comme envois express ou comme bagages enregistrés, peuvent être
LEGIARTI000026833773
la traçabilité des produits tout au long de process de congélation/surgélation, stockage, y compris lors du conditionnement/emballage ; ― les process de congélation et de surgélation permettant d'obtenir les températures requises. 10e exigence : expédition
Article Annexe I
Le registre des déchets sortants contient au moins les informations suivantes : -la date de l'expédition ; -le nom et l'adresse du destinataire ; -la nature et la quantité de chaque déchet expédié (code du déchet entrant au regard de la nomenclature définie
Article ANNEXE
Une expédition dûment certifiée des procès-verbaux de bornage et un plan cadastral sont adressés aux frais du concessionnaire et déposés dans les archives de l'autorité concédante en vue de la transcription au tableau général des propriétés de l'Etat.
LEGIARTI000049827483
Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.
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