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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[S], co-arbitre, que ceux noués avec Emmanuel Gaillard, conseil de la partie adverse.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC006791101
18 mars 2004
18 mars 2004
sA1981C75 { width:4.63pt; display:inline-block } .s48DA3DF7 { width:206.03pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 67911/01 by Elena MOLTENI and Emanuele
Source officielleChambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f90c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[W] [B] [O] alias [E] [K] ; Après avoir entendu : - Me Emmanuelle LARMANJAT, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4ef
25 avril 2024
25 avril 2024
Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106552_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Sur les moyens dirigés contre la décision refusant un délai de départ volontaire : 5.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1805472_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2022.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027362517
26 avril 2013
26 avril 2013
Fabrice Benkimoun, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat du département des Hauts-de-Seine, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a0a6
14 juin 2018
14 juin 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6717f1af6d8b1985f4603d81
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il convient en conséquence de constater le désistement de Mme [N] [Y].
Source officielleJ.L.D.
6a0caaf3cdc6046d4739afa8
19 mai 2026
19 mai 2026
COUR D'APPEL de LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE de LYON Requête : N° RG 26/01657 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GI4 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN ZONE D’ATTENTE Le 19 mai 2026 à 11h54 Nous, Emmanuelle WIDMANN
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008236205
2 février 2005
2 février 2005
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme X...
Source officielleETRANGERS
630da8052e9b4e4f138a00cb
26 août 2022
26 août 2022
[V] [F] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ : M.
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c10
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Séverine HOUSSARD.
Source officielleRétention Administrative
6881becc53f7f060d28c79c9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[D], en vertu d'un pouvoir général MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Juillet 2025 devant Madame Patricia LABEAUME
Source officielleChambre des référés
66390793d94801f110a46527
2 mai 2024
2 mai 2024
l’ensemble des bénéficiaires de ladite desserte, et ce, sans astreinte.
Source officielleChambre 2 A
696a675ccdc6046d478ba2c7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02591
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Emmanuel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Clinique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201552
15 septembre 2011
15 septembre 2011
entre les parties, par le tribunal d'instance de Nice ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant
Source officielleciv3
61372663cd580146774252fc
21 février 1995
21 février 1995
Joseph, Louis, Emmanuel Y..., époux de E... Marie, Odile, Léonie, Henriette Z..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ..., 6 / Mme Geneviève, Marie, Angèle Y..., épouse de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bb6527a11effc4b721
9 avril 2025
9 avril 2025
DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 26 sur 372