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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Après discussion, Eric H... les invitait à les suivre en voiture jusqu'à son domicile. Arrivés dans l'appartement, Eric H... leur proposait de boire un verre.
Source officiellecr
édure suiviec/Lino Z
613725e0cd58014677421350
20 février 2001
20 février 2001
Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Lino Z..., définitivement condamné pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d1
21 mars 2007
21 mars 2007
C / SAS SYNGENTA PRODUCTION FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 MARS 2007 APPELANT : Monsieur Eric X...
Source officiellecr
éesc/Bruno X
6079a8229ba5988459c4bde5
23 mai 1989
23 mai 1989
ayants droit " de celle-ci du fait de sa disparition et a, en conséquence, mis hors de cause le Fonds de garantie automobile ; " au motif que " le droit à réparation des parents et de la grand-mère de Eric
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007936545
13 décembre 1996
13 décembre 1996
Eric K..., demeurant à Dothémare (97139) les Abymes ; M.
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc6f
4 mars 1997
4 mars 1997
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1996, qui, pour recel de vol, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e882
10 avril 2024
10 avril 2024
Par déclaration du 3 août 2023, la SARL Chouard Eric a formé appel provoqué contre la SAS Apave SudEurope et la SARL Boulin Architecture. (RG 23/2231).
Source officiellecr
61372631cd58014677423a8b
7 août 2002
7 août 2002
Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé l'ordonnance
Source officiellecr
61372595cd5801467741efb4
26 mai 1994
26 mai 1994
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 11 août 1993, qui l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement, dont 12 avec sursis, pour tentative d'escroquerie
Source officielleciv1
6137224ecd580146773fbe65
20 décembre 1994
20 décembre 1994
Eric X..., devenu majeur, intervenant, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance des collectivités
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412a
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Intimée, Représentée par Maître Eric Y..., avocat au barreau de LIMOGES L'affaire a été appelée à l'audience publique du 25 Septembre 2018 à laquelle Monsieur Michel X... et Maître Eric Y... ont été
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff9
28 mars 2008
28 mars 2008
Représentant : Me Bernard VERDET (avocat au barreau de LILLE) Melle Marion Z..., Héritière de Mr Eric Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9b
21 mars 2011
21 mars 2011
Eric X...et l'appel incident de M.
Source officiellecr
61372673cd58014677425a79
19 janvier 2000
19 janvier 2000
arrière ; que si la vérification des sacs et fouilles corporelles était négative, en revanche les tests urinaires pratiqués sur les trois occupants de l'automobile se révélaient pour deux d'entre eux, Eric
Source officiellecr
613725b8cd58014677420061
24 février 1999
24 février 1999
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 25 septembre 1997, qui, pour prise illégale d'intérêts, faux et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201308
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Eric et Franck Z...
Source officiellecr
ème chambre, du 31 mars 1994 rendu dans la procédure suiviec/Fatiha X
61372572cd5801467741dce7
13 mars 1996
13 mars 1996
pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil; "en ce que la cour d'appel, statuant sur le préjudice économique subi par la veuve et l'enfant mineur d'Eric
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X...Eric, le 02 juin 2010c/S. A
6253cb86bd3db21cbdd8db2b
4 mars 2011
4 mars 2011
Eric X...en mai 2007 n'a été précédée d'aucune d'autorisation. M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jacques B
613725ddcd580146774211d0
2 mai 2001
2 mai 2001
Z... s'est écrasé sur l'engin tracté ; qu'Eric Z... rentrait après une soirée en discothèque, qu'il n'y a pas de trace de freinage, que le choc a été d'une très grande violence, qu'il n'y avait pas de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11018
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Eric Y..., domicilié [...] , contre un arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Honda Motor Europe Limited, société par actions
Source officiellePage 26 sur 1875