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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/Christian Y
613726a6cd580146774275ed
30 octobre 2006
30 octobre 2006
a en effet préfacé plusieurs écrits sur le sujet de Bruno A..., qui a lui-même fait un passage dans le château de Montrâmes - qualifié de secte par la mission de lutte contre les sectes et dont le gourou
Source officielleChambre sociale section 3
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD
Source officielle2ème chambre sociale
65aa2351a34ad100085818d9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740eca2
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Ko X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section B), au profit de la société Goulard, société anonyme dont le siège est ...,
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97c5
19 avril 2024
19 avril 2024
Ordonnance n° 2024/M032 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Cyrielle GOUNAUD
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d39005566a2f16fd877f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD
Source officiellesoc
61372220cd580146773fa746
16 mars 1994
16 mars 1994
Vincent X..., pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Transports Locations Gouvaud (TLG), domicilié à Nantes (Loire-Atlantique), ..., LA COUR, composée selon l'article
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6dda31367c908eb66d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
* * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Janvier 2023 Date de mise à disposition : 17 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD
Source officielleChambre 1-11 référés
64cc95090fec5dd96933f900
31 juillet 2023
31 juillet 2023
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle1ère chambre civile B
65a77f6b8121050008662c81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielle5ème Chambre
DTA_2505211_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
François Goursaud, premier conseiller, Mme Aude Marcovici, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. Le président-rapporteur, J.
Source officielleChambre 4-8
5fdb81dab141e7603a74ca8d
27 février 2019
27 février 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-8
5fdbdb94d1271fbad75b1584
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle14e Chambre
5fdc7fcb1885d0a30953d863
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle14e Chambre
5fdc957dee6c94b89ed91ef6
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404659_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Goursaud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304583_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Goursaud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409479_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ingénierie, Atlantique Loire Structure, SAS CDC Conseils et SARL Campo ; le marché public de travaux a été divisé en quinze lots ; la commune a notamment attribué le lot n° 1 gros-œuvre à la société Gougaud
Source officielleChambre sociale section 3
626b8168d1fb03057d9a508c
28 avril 2022
28 avril 2022
chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD
Source officielle2ème chambre sociale
65321a539e4ea48318f5aaa0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme CHAUX, présidente, et Mme GOULARD
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