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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301646_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301724_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301997_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Druart, substituant Me Dias, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302023_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201145_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Houssais, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201678_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300810_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e109

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Fort-de-France, en date du 07 Mai 2008, enregistré sous le no 08/00006 APPELANTE : LA SNC SOCAREST, agissant poursuite et diligence de son représentant légal ZI de la Jambette Immeuble de la Houssaye

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101173

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

outre la décision du juge des enfants, ce qui a pour conséquence de perturber l'enfant ; que compte tenu de l'état de santé de la mère et du conflit opposant les parents, qui rend toute rencontre houleuse

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9a8

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

questions ; "et aux motifs encore qu'il se déduit nécessairement des déclarations faites par Raymond Y... au magistrat instructeur qu'il prit part à cette assemblée générale dont il dit qu'elle fut houleuse

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200471_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201086_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100445_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

A, directeur, lequel lui a confirmé l'échange houleux entre Mme C et le requérant.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100485_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100486_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100487_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100488_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100563_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. A et de Me Castille pour la commune de La Chapelle-Monbrandeix. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100219_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Pierre- Marie Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101610_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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