CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 19 mai 2008), que, suivant un acte descriptif de division du 2 décembre 1998, la SCI Lapierre

Fils dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Céline LAPEYRE

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur LAPEYRE A... ayant fait rapport en cours de délibéré à Monsieur ROVINSKI B... et Madame VIDAL C.... Greffier : Madame D....

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur LAPEYRE C... ayant fait rapport en cours de délibéré à Monsieur D... et Monsieur E..., Vice-Présidents. F... : Madame G....

LAP/ DOSSIER N 06/01238 ARRÊT DU 24 SEPTEMBRE 2007 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 07/869 Prononcé publiquement le LUNDI 24 SEPTEMBRE 2007 par Monsieur LAPEYRE

LAPEIRE. - AVOCAT GENERAL : M. LEBEGUE. - AVOCATS : MM. COPPER-ROYER ET TALAMON.

PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M LAPEIRE-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM LEMANISSIER ET VIDART

ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE DE TROIS ANS RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CYCLES LAPIERRE / ACCELL

B A C, représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 septembre 2020 par laquelle la directrice territoriale de Paris de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

centre hospitalier universitaire de Montpellier à lui verser la somme de 4 092 749,02 F en réparation des préjudices consécutifs à une intervention chirurgicale subie le 20 janvier 1992 à l'hôpital Lapeyronie

opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance n°2302127 du 13 avril 2023 se déroulent contradictoirement en présence de M. et Mme A B nouveaux propriétaires d'un appartement situé 47 rue Bovier Lapierre

recouvrement de la somme de 850 euros au titre de la participation pour le financement de l'assainissement collectif afférente à l'édification d'une maison d'habitation sur le territoire de la commune de Laperrière-sur-Saône

B..., représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 30 octobre 2025 par laquelle le directeur

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.