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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
63b546ebc9018405dfcaad2d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[F] [S] Représentant : Me Fatima TABOUZI, avocat au barreau de LYON, toque : 1468 INTIME Nous,Joëlle DOAT, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière,
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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30 avril 2024
30 avril 2024
’ACTION du mardi 30 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Association SUP DE VINCI, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour conseil Me Morgane
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf25
10 octobre 2024
10 octobre 2024
V-B7I-CJ6PD Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Juillet 2024-Juge de l'exécution de [Localité 5]- RG n° 24/02850 APPELANT Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Morgane
Source officielleChambre 1/Section 5
6866c559d33109fd079a986d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Fait à [Localité 1], le 03 Juillet 2025, La Greffière, Fatma BELLAHOYEID Le Juge des référés, Ulrich SCHALCHLI Transmis à : Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671740756a24f8a713323c1b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GREEN CONSULTING INNOVATION, représentée par Me Morgane VEFOUR, avocat au barreau de PARIS Intimée : Etablissement Public UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECU RITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c67c0a5d2ded2ab7c854c3
1 février 2024
1 février 2024
2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du jeudi 01 février 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [G] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b4b
27 décembre 2016
27 décembre 2016
bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/009439 du 26/09/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Intimée Me Annie BIANCHI Rue Guttenberg Le Morgan
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d62
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier ARRÊT : réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f197
7 février 2012
7 février 2012
Morgan X... C/ Melle Danièle Y...
Source officielle5e Chambre
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21 avril 2022
21 avril 2022
Ce malaise mortel survenu au temps et au lieu du travail s'analyse comme un accident et est présumé revêtir un caractère professionnel.
Source officielle5e Chambre
626248b3b1a50c277d4c5dc0
21 avril 2022
21 avril 2022
Par conclusions écrites régulièrement communiquées, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des moyens et des prétentions, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, la caisse, dispensée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633fc314e633183e2ee17a26
6 octobre 2022
6 octobre 2022
barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES de la SELARL EQUIPAGE, avocat au barreau de LYON Nous, Joëlle DOAT, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleRETENTIONS
69fad279cdc6046d47bfccad
5 mai 2026
5 mai 2026
, commis d'office ET INTIMEE : Mme [V] [A] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Maître Morgane MORISSON CARDINAUD, avocate au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat
Source officielleChambre 06
69f29d08cdc6046d47069ab7
8 avril 2025
8 avril 2025
N° RG : 2024P03290 DEMANDEUR : SAS SGS AUTOMOTIVE SERVICES [Adresse 1] comparant par Me Morgane GREVELLEC [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS AUTO MAX Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du Commerce
Source officielle3ème chambre: proc. orale
69cff2cdcdc6046d4700b0c8
3 avril 2026
3 avril 2026
Rep/assistant : Me Mohammad OMARJEE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (SELARL KERAVOCATS) DÉBATS : A l’audience publique du 16 Mars 2026 DÉCISION : Contradictoire Prononcée par Morgane
Source officielleJ.L.D.
69d54f36cdc6046d476ffef0
7 avril 2026
7 avril 2026
durée de vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES LE PREFET DE L’AIN préalablement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleService JAF 2
69f11c2fcdc6046d47e3aa06
9 avril 2026
9 avril 2026
LAROQUE-BREZULIER, avocats au barreau de VANNES PARTIES DÉFENDERESSES : Madame [X] [H] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non représentée Monsieur [K] [Q] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Morgane
Source officielleJ.L.D.
697952f6cdc6046d47eb6f44
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[O] [N] [M] né le 24 Mars 2001 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative, présent, assisté de son conseil Me Cécile LEBEAUX, substituant Me Morgan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
650d30e171dfcd83182010f8
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Juin 2023 Présidée par Joëlle DOAT, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane
Source officielle1re chambre de la famille
66b7027a3c6673575cac17b6
9 août 2024
9 août 2024
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente de chambre Madame Nathalie LECLERC-PETIT, Conseillère Madame Morgane
Source officiellePage 26 sur 12962