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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02659
12 mai 2009
12 mai 2009
Guillaume, - LA SOCIÉTÉ LE FIGARO, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2008, qui, sur renvoi après cassation, a condamné pour diffamation publique
Source officielle6ème chambre 1ère section
66964116f5112d8edd057898
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MMA IARD Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Guillaume AKSIL de la SCP LINCOLN AVOCATS CONSEIL - #P0293 représentée par Maître Guillaume AKSIL
Source officielle2ème chambre
DTA_2203260_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la voirie routière ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464705.20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle1ère Chambre
6811b6d844bf0d1935aef8f2
29 avril 2025
29 avril 2025
Le syndicat des copropriétaires Saint-Pierre a conclu le 17 janvier 2025.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464150.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Guillaume Larrivé, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d84
29 novembre 2007
29 novembre 2007
NOVEMBRE 2007 No : No RG : 07 / 00081 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 20 Décembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur Guillaume
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601178_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - les requêtes enregistrées le 20 février 2026 sous les n°s 2601177 et 2601179 par lesquelles la SAS Hôpital Privé Guillaume de Varye demande l’annulation des décisions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00623
3 avril 2013
3 avril 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour la société Depreux Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé la créance de Monsieur Guillaume X
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2300058_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Maître Guillaume-Matime, avocat de M.
Source officiellesoc
613721b4cd580146773f656d
19 novembre 1992
19 novembre 1992
(Haut-Rhin), 1, place Guillaume Tell, 4°) de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472832.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703f6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
A l'audience du 23 juin 2022, ceux-ci, représentés par leur conseil, ont déposé leurs conclusions et pièces indiquant s'y reporter.
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dcd
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 février 2001, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielle2ème chambre
DTA_2400114_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e55f2dcdc6046d47d7434f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5771ccdc6046d47d8c4e5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e57739cdc6046d47d8c696
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e598f4cdc6046d47daddaf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5ba78cdc6046d47dd5dad
22 octobre 2025
22 octobre 2025
octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume
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