haut ou une mezzanine, - plancher haut ou mezzanine coupe-feu de degré 1 heure, - murs extérieurs et portes pare-flamme de degré 1/2 heure, les portes étant munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique, - couverture

Article Annexe III

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Fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAR-EN-103 Isolation d'un plancher , BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) , BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAT-EN-103 Isolation

Article Annexe I

—

Plancher surélevé 32. Mécanismes de freinage et d'accélération combinés 32.01. Accélérateur et frein de service sous forme de système combiné, actionné par une seule main 32.02.

LEGIARTI000048568968

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Protocole d'examen (index 258) La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit lumière du jour , chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes

Article Annexe

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Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; Les locaux doivent être équipés

Article 1

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Arrondissement de Lure Canton de Champagney : la commune de Plancher-les-Mines. Canton de Faucogney-et-la-Mer : toutes les communes. Canton de Luxeuil-les-Bains : la commune de Breuchotte.

Article GH 3

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constitution ; -non-occupation : la situation de non-occupation d'un immeuble de grande hauteur est considérée atteinte lorsque l'effectif des personnes présentes dans tous les compartiments est inférieur à une personne pour 100 m ² de surface de plancher

Article 234-2.01

—

A bord de tout navire spécial qui ne s'éloigne pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche, une planche de sauvetage conforme au chapitre 331-2 peut être utilisée en remplacement d'une bouée de sauvetage, à la condition qu'il reste à bord au moins

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

fixées au III bis qui ne sont pas situées dans une agglomération ou un établissement public mentionnés au 2° du III, pour toute opération de construction d'immeubles collectifs de plus de douze logements ou de plus de 800 mètres carrés de surface de plancher

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

Dans le cas de l'adaptation audiovisuelle de spectacles, ce plancher est abaissé à 1 000 € pour les œuvres d'une durée supérieure à quatre-vingt-dix minutes et à 1 250 € pour les œuvres d'une durée comprise entre soixante et quatre-vingt-dix minutes.

Article Annexe Ib

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Les planches témoignent d'une expérimentation technique riche et variée. C3-3 / Traiter les images C3-31 Numériser un document. Les matériels Les documents Les documents sont numérisés en fonction des besoins.

Article Annexe Ib (suite)

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Concept board Le concept board ou planche de tendance est une composition de mots et d'images représentant un concept, il s'agit d'une sorte de brainstorming visuel qui permet soit de définir la cible, soit un axe créatif, soit les deux.

Article Annexe I

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caractéristiques de comportement au feu suivantes, vis-à-vis des locaux contigus ou des établissements, installations et stockages pour lesquels les distances prévues au point 2.1 de la présente annexe ne peuvent être respectées : - parois, couverture et plancher

Article Annexe I

—

PLANCHER 6.2.5. SIÈGE CONDUCTEUR 6.2.6. AUTRES SIÈGES 6.2.7. COMMANDES DE CONDUITE 6.2.8.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 63-01 Couvertures autres que les couvertures chauffantes électriques. 63-02 à 63-04 Tous produits de ces positions. 63-06 Bâches, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile stores d'extérieur, tentes et articles

Article Annexe I

—

Mise en place des échelles en vue d'accès aux planchers en cas de stockage couvert Pour tout bâtiment de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher situé à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au niveau d'accès des secours, sur au moins

Article Annexe I

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Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie engins ou par une voie échelles si le plancher bas du niveau le plus haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe I

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Comportement au feu des bâtiments Les locaux fermés abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; - stabilité des ossatures

Article Annexe I

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Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - stabilité au feu des ossatures

Article Annexe I

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Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 1 heure ; - couverture incombustible ; - portes

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