CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6622095f9ce1420008389629
18 avril 2024
rémunération, qu'en ce qui concerne ses loisirs, puisque du fait de ses blessures, puis des séquelles affectant son bras gauche, elle a été gênée pendant plusieurs mois pour s'occuper de ses chevaux et poneys
1ère chambre
6a15f903cdc6046d4706cf77
22 mai 2026
Madame [S] a produit aux débats : • Le diplôme du baccalauréat professionnel spécialité « Conduite et gestion de l’entreprise hippique » obtenu le 5 octobre 2021 • Le brevet professionnel option « poney
Cour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87812
31 mai 2005
société KP1 établit, en outre, que le seul salarié de l'entreprise se trouvant dans une situation comparable à celle de Monsieur X..., à savoir Monsieur B... qui exerce ses fonctions sur le site de Poincy
DTA_2201842_20230323
23 mars 2023
aime se trouver à l'extérieur, et d'intégrer à son emploi du temps les activités qu'il affectionne particulièrement, tels que la découverte de la nature, la musique, le jardinage ou le bricolage, le poney
4ème chambre
69e84ff0cdc6046d47180fbc
4 avril 2025
* le parquet n'est ni poncé ni vitrifié, aucune couche de peinture définitive n'est réalisée dans le logement et aucun des éléments de menuiserie mentionnés dans ce poste n'est présent ou posé.
PPP Contentieux général
66abcd829c59f43650013ba9
1 juillet 2024
30 juillet 2022 par Maître [G] [S], huissier de justice, dont il ressort, d’une part que les travaux relatifs aux cloisons n’étaient pas achevés (avec certaines bandes non faites, celles faites non poncées
Chambre civile
6710aa53be64d7e510244fc8
16 octobre 2024
Il ressort de l'expertise amiable et de l'expertise judiciaire que le cadre de la moto avait été repeint, la peinture ayant été poncée lors de l'expertise amiable pour faire apparaître le numéro de série
Référé
6708384e89f19e8c50fb891a
9 octobre 2024
émis l'hypothèse d'éléments incandescents projetés sur l'ouvrage au moment où la société Dumont Charpente-Couverture sciait les tuiles de la charpente ; la SARL Michael Lefèvre a ainsi proposé de poncer
Chambre 1
6a189594cdc6046d47480930
26 mai 2026
bavures de peinture, plancher présentant différents tons de couleur dans plusieurs pièces, éléments non peints, surfaces préparées de manière incorrecte avec des trous non rebouchés et des zones non poncées
3ème chambre
DTA_2201774_20250404
libellé " façade rue, déjointoiement pierre, changement de pierre " pour justifier qu'il s'agit de travaux de gros œuvre, pour autant, au regard des photographies produites, les travaux ont consisté à poncer
1ère Chambre
DTA_2202854_20250211
11 février 2025
: - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Galtier, représentant la commune de Saint-Martin-de-Castillon, et celles de Me Ponce
5ème Chambre
DTA_2202285_20240924
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer, substituant
DTA_2203145_20251014
14 octobre 2025
: - le rapport de Mme Moutry, rapporteure, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Deforges, substituant Me Guillotin et représentant Mme B..., et de Me Poncer
DTA_2201773_20250404
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101234
22 octobre 2014
-PROUST déclare qu'à la suite de cette décision, la Société ECU 21 a été mise en liquidation, mais aucun document ne le justifie ; que Madame X... a été gérante d'un poney club de Rambouillet sous forme
DCA_22VE02567_20241105
5 novembre 2024
extraits de programmes de compétition qui associent le logo de la SAS Établissements Marchand, dont l'objet social est indiqué, à l'une des épreuves annoncées ou comme partenaire d'une compétition de poneys
6253cd3ebd3db21cbdd92be0
8 décembre 2015
. ; qu'il s'investissait beaucoup auprès de ceux-ci, assistant à tous les tournois de football auxquels participe son fils et à tous les cours de poney de sa fille ; que depuis la rentrée 2013, Madame
63465947c024d1adffef757e
11 octobre 2022
Patate, Pata la tortue, Cosmic Catch, Little Pet shop, My Little Poney, Fur Real Friend, Nerf, Spiderman Deluxe, Gator Golf et Fur Real Dizzy Dancers.
Cabinet 1 Contentieux
690cbc451f8a20b910f8a1d4
2 octobre 2025
En revanche, aux termes des écritures des demandeurs, « Son fournisseur l’a [Monsieur [I]] donc aidé à poncer, remettre plusieurs couches de produits, faire les finitions » ; tandis que Monsieur [I] indique
CHAMBRE 8 SECTION 4
6438f262a942a604f5e9349c
13 avril 2023
goulottes plastiques, d'une peinture posée sommairement dans deux chambres, l'huissier précisant que l'ensemble des peintures a été refait sur un support détapissé, qui n'a été ni enduit, ni lissé, ni poncé
Page 26 sur 36