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712 résultats pour « Poncy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389629

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

rémunération, qu'en ce qui concerne ses loisirs, puisque du fait de ses blessures, puis des séquelles affectant son bras gauche, elle a été gênée pendant plusieurs mois pour s'occuper de ses chevaux et poneys

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f903cdc6046d4706cf77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [S] a produit aux débats : • Le diplôme du baccalauréat professionnel spécialité « Conduite et gestion de l’entreprise hippique » obtenu le 5 octobre 2021 • Le brevet professionnel option « poney

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd87812

Appel

31 mai 2005

31 mai 2005

société KP1 établit, en outre, que le seul salarié de l'entreprise se trouvant dans une situation comparable à celle de Monsieur X..., à savoir Monsieur B... qui exerce ses fonctions sur le site de Poincy

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201842_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

aime se trouver à l'extérieur, et d'intégrer à son emploi du temps les activités qu'il affectionne particulièrement, tels que la découverte de la nature, la musique, le jardinage ou le bricolage, le poney

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e84ff0cdc6046d47180fbc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* le parquet n'est ni poncé ni vitrifié, aucune couche de peinture définitive n'est réalisée dans le logement et aucun des éléments de menuiserie mentionnés dans ce poste n'est présent ou posé.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcd829c59f43650013ba9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

30 juillet 2022 par Maître [G] [S], huissier de justice, dont il ressort, d’une part que les travaux relatifs aux cloisons n’étaient pas achevés (avec certaines bandes non faites, celles faites non poncées

Source officielle
CA

Chambre civile

6710aa53be64d7e510244fc8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Il ressort de l'expertise amiable et de l'expertise judiciaire que le cadre de la moto avait été repeint, la peinture ayant été poncée lors de l'expertise amiable pour faire apparaître le numéro de série

Source officielle
TJ

Référé

6708384e89f19e8c50fb891a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

émis l'hypothèse d'éléments incandescents projetés sur l'ouvrage au moment où la société Dumont Charpente-Couverture sciait les tuiles de la charpente ; la SARL Michael Lefèvre a ainsi proposé de poncer

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a189594cdc6046d47480930

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

bavures de peinture, plancher présentant différents tons de couleur dans plusieurs pièces, éléments non peints, surfaces préparées de manière incorrecte avec des trous non rebouchés et des zones non poncées

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201774_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

libellé " façade rue, déjointoiement pierre, changement de pierre " pour justifier qu'il s'agit de travaux de gros œuvre, pour autant, au regard des photographies produites, les travaux ont consisté à poncer

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202854_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

: - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Galtier, représentant la commune de Saint-Martin-de-Castillon, et celles de Me Ponce

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202285_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer, substituant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203145_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

: - le rapport de Mme Moutry, rapporteure, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Deforges, substituant Me Guillotin et représentant Mme B..., et de Me Poncer

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201773_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

libellé " façade rue, déjointoiement pierre, changement de pierre " pour justifier qu'il s'agit de travaux de gros œuvre, pour autant, au regard des photographies produites, les travaux ont consisté à poncer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101234

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

-PROUST déclare qu'à la suite de cette décision, la Société ECU 21 a été mise en liquidation, mais aucun document ne le justifie ; que Madame X... a été gérante d'un poney club de Rambouillet sous forme

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02567_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

extraits de programmes de compétition qui associent le logo de la SAS Établissements Marchand, dont l'objet social est indiqué, à l'une des épreuves annoncées ou comme partenaire d'une compétition de poneys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be0

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

. ; qu'il s'investissait beaucoup auprès de ceux-ci, assistant à tous les tournois de football auxquels participe son fils et à tous les cours de poney de sa fille ; que depuis la rentrée 2013, Madame

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465947c024d1adffef757e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Patate, Pata la tortue, Cosmic Catch, Little Pet shop, My Little Poney, Fur Real Friend, Nerf, Spiderman Deluxe, Gator Golf et Fur Real Dizzy Dancers.

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

690cbc451f8a20b910f8a1d4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En revanche, aux termes des écritures des demandeurs, « Son fournisseur l’a [Monsieur [I]] donc aidé à poncer, remettre plusieurs couches de produits, faire les finitions » ; tandis que Monsieur [I] indique

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6438f262a942a604f5e9349c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

goulottes plastiques, d'une peinture posée sommairement dans deux chambres, l'huissier précisant que l'ensemble des peintures a été refait sur un support détapissé, qui n'a été ni enduit, ni lissé, ni poncé

Source officielle

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