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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre des référés
S.C.I. CNPS MALOc/S.A
697f8c4ccdc6046d478a2463
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CNPS MALO [Adresse 7] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Juliette HURLUS de la SELARL GHM AVOCATS, avocats au barreau de NICE Rep/assistant : Maître Rudy PRADAL, avocat au barreau de TOULOUSE, Plaidant
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936272
27 juillet 2009
27 juillet 2009
Rudy V.
Source officielleCABINET 1
68f1400588dcb0e97e905273
10 octobre 2025
10 octobre 2025
assistant : Me Lydie LAITHIER, Avocat au Barreau de REIMS PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [R] [J] [F] né le [Date naissance 6] 1969 à [Localité 9] (51) [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant: Maître Rudy
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
668e2574fcf93851fdd64859
9 juillet 2024
9 juillet 2024
et Me Jean-Marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [B] [T] Né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Rudy
Source officielleREFERES
68658bc372b7e1b6bf1de5b8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ainsi fait et ordonné les jours, mois et an susdits, La présente décision a été signée à l'audience du tribunal judiciaire de Carpentras, le 02 Juillet 2025 par Anne DELIGNY, présidente et Rudy LESSI,
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66fd8f0b38de0398b51799a8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
postulant au barreau de PARIS, vestiaire #B0688, et par Me Andre BRUNEL, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER, [Adresse 3] DÉFENDERESSE Organisme CNBF [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Ruddy
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502862_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
A B, représenté par Me Rudy Gillotin, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622df2cdc6046d47d4ee37
9 janvier 2026
9 janvier 2026
assistée de Vincent BRUGERE, greffier, Le 09 janvier 2026 dans la cause pendante ENTRE : Madame [C] [R] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Amélie RUDLER
Source officiellecomm
61372243cd580146773fb8d2
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Rudi X..., 2 / de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68695-69163
19 juin 2001
19 juin 2001
xa0; Au procès, à l’appui de leur défense, les requérants déclarèrent qu’ils étaient négociants en diamants et qu’ils avaient été abusivement impliqués dans l’importation de stupéfiants par un certain Rudi
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca4d3976f57d00d3242
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARADISE MOTORCYCLES exerçant sous l'enseigne « PARADISE LES ATELIERS RUBY », Société à responsabilité limitée, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée
Source officielle1ère Chambre civile
687eaa8341388e7853ac5dee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FRP VI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY de la SCP WAHL KOIS BURKARD-RUBY, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 34, Me Dominique MONDOLONIA,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107151_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2022, la commune de Talmont Saint Hilaire, représentée par Me de Rugy, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise
Source officiellecr
61372598cd5801467741f126
18 juin 1997
18 juin 1997
alors, de troisième part, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions du prévenu faisant valoir que le critère de médicament par présentation était exclu par les conclusions des professeurs Rudler
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6c
1 octobre 2014
1 octobre 2014
née le 05 Juin 1985 à MARTIGUES (13) ... 13800 ISTRES assistée de Me Michele BABIN-RUBY, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Paulo X...
Source officielleREFERES
6966b072cdc6046d472effa7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy
Source officielleChambre 1-1
5fca7476676b32615d6a839d
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2020.
Source officielleChambre 1-1
600fffe852b76d7904f2824a
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2021.
Source officielleChambre 1-1
5ffc7c58edaee55453dcd7ac
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6914a4114322238c089ff381
6 novembre 2025
6 novembre 2025
MIL VINGT CINQ par: Président : Pascal CHAPART, Vice-président Assesseur : Enora LAURENT, Vice-présidente Assesseur : Dominique DUBOIS, Magistrat Honoraire Greffier : Corinne CHANU lors des débats, Rudy
Source officiellePage 26 sur 78