[K], souffrant d'une hernie discale dorsale, a subi, en urgence, le 26 décembre 2007, une laminectomie réalisée par M.

Elle a eu un arrêt de travail à partir du lendemain pour « souffrance au travail et syndrome dépressif réactionnel », et elle a fait une déclaration d'accident du travail pour « choc émotionnel ». M.

installation classée sans déclaration préalable, détention d'équidé sans déclaration, privation de soin à animaux par son détenteur, maintien d'animaux dans un environnement pouvant être cause de souffrance

Suivant procès-verbaux établis le 16 novembre 2023, la DDETSPP est intervenue sur le site et a procédé au retrait de six chevaux au constat de leur état de souffrance, de leur hébergement inadapté et d'un

Roumanie - 55089/13 Arrêt 28.11.2017 [Section IV] Article 3 Traitement inhumain Conditions de détention d’un condamné souffrant d’un cancer en phase terminale   : violation En fait – Visé depuis 2002

Sofiane Y..., domicilié [...], 6°/ M. Samy Y..., domicilié [...], 7°/ M.

Le BCF propose une indemnité de 2000 euros s’agissant de souffrances « légères ».

A D, leur père, la somme de 60 000 euros au titre des souffrances endurées et la somme de 125 701 euros au titre des souffrances morales liées à la conscience d'une mort imminente ; 2°) de condamner

Sur les souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime du jour de l'accident à la date de consolidation.

cette dernière a osé pointer des erreurs de la part du service, sans aucune sanction derrière (...) mais au contraire ; « Des agents compétents sous-utilisés et dévalorisés, en situation en grande souffrance

révocation du sursis octroyé le 27 février 2003, révocation à laquelle concluait d'ailleurs le juge d'application des peines dans son rapport annexé au dossier correctionnel ; que le prévenu, certes souffrant

de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'Antoine X..., embauché en tant que directeur de restauration de la société l'Envol SARL, filiale de l'oeuvre Falret, oeuvre de réinsertion des personnes souffrant

défense insistant sur l'existence de doutes devant bénéficier au prévenu ; que les examens médico-psychologiques et psychiatriques d'Anna n'ont pas été possibles car la jeune mineure, apparue en grande souffrance

boiterie ; qu'il existe indubitablement une incidence sur le plan professionnel compte tenu des troubles importants de la marche ; que le blessé ne peut plus espérer avoir de promotions ; que les souffrances

établir un diagnostic, mais n'a pas non plus provoqué de secours; que si son non-déplacement peut s'expliquer, sans pour autant le justifier, par le fait qu'il devait se rendre chez un autre malade souffrant

Cependant, elle demande que les montants réclamés en indemnisation des souffrances physiques et morales de Monsieur [O] soient réduits à de plus justes proportions en raison du fait que ces souffrances

CFP -souffrances endurées : 642'596 Fr. CFP -déficit fonctionnel permanent : 1'956'280 CFP -préjudice esthétique permanent : 240'000 Fr. CFP -préjudice d'agrément : 240'000 Fr.

Souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime durant la maladie traumatique, c'est-à-dire du jour de l'accident