CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 396 171 résultats pour « Touré-Jenni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007699989

Admin. suprême

23 janvier 1984

23 janvier 1984

DESMOINEAUX AU BENEFICE DE L'AGE, ENSUITE MME S... ; EN CE QUI CONCERNE LE SECOND TOUR DE SCRUTIN : CONSIDERANT QU'IL N'APPARTIENT PAS EN TOUT ETAT DE CAUSE A LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE DE DECIDER

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe991b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b48

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par ailleurs, le solde de tout compte indique le paiement de ces jours.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a119f939ca6242d00a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/01687 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a192819cdc6046d47541c32

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, En tout état de cause, - dire qu'il n'y a pas lieu de vendre les lots 7 et 8 de l'ensemble immobilier cadastré AC n°[Cadastre 1] [Adresse 7], à [Localité 4] (37), - rejeter toutes demandes, fins

Source officielle
CC

soc

61372680cd580146774260e6

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

France fait grief au jugement attaqué de lui avoir ordonné l'organisation des élections des délégués du personnel, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressort du jugement du 15 février 2005 cassé en toutes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00094

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

un site de poker en ligne permettant aux internautes de participer, notamment, à des tournois qu'elle organise, a mis en place un tournoi de poker en salle désigné sous l'appellation « Winamax Poker Tour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934dd

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00268 ----------------------- SARL RESTAURANT MARE E SOLE C/ Jennifer X... ---------------------- Décision déférée à la

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61e2

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

à tour, retenu que le montant des honoraires contractuellement dus à la société Ecotal, au titre des prestations réalisées, s'élevait à la somme de 2 617 500 francs et qu'il s'élevait à la somme de 85

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300084

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

[S] [U], 2°/ Mme [C] [G], épouse [U], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° X 22-15.748 contre l'arrêt rendu le 1er mars 2022 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03e29cdc6046d4792c6ab

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : Monsieur Karim MOHAMED, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 14/10/2025.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f99968dee2c23d20f9f15

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ALNET Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Jennifer ALNET, Juge aux affaires familiales et Madame Christine DUBOIS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier;

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51630cdc6046d47363d89

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

types de véhicules -Achat, vente, dépôt-vente de tous véhicules neufs et d'occasion - Location de véhicules neufs et d'occasion - Achat, vente de pièces détachées et accessoires pour tous véhicules -

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02087

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

, qui s'est déroulé du 10 au 16 mars suivant, et le 22 mars 2022 pour le second tour, qui s'est tenu du 31 mars au 6 avril 2022. 4.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

T..., du 9 novembre 2010, tout en soulignant les qualités professionnelles et pédagogiques de cet enseignant relevait néanmoins le conflit l'opposant à son collègue M.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

66fd9c2638de0398b51b5c02

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de MEAUX ET Monsieur [M] [B] [K] né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 13] (CAMEROUN) [Adresse 9] [Localité 8] (EMIRATS ARABES) DEFENDEUR : non comparant, non constitué, Nous, Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b4c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Toute action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par douze mois à compter de la notification de la rupture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b21

Appel

1 février 2017

1 février 2017

Prévenue, appelante Comparante assistée de Maîtres DARRIGADE Jean-Marc et Philippe NEMAUSAT, avocats au barreau de MONTPELLIER V...Jennifer Lucile Mireille Née le 23 janvier 1986 à ST MARTIN D'HERES

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008203105

Admin. suprême

24 septembre 2003

24 septembre 2003

) ; qu'il résulte de ces dispositions que l'Etat est seul compétent pour prendre en Polynésie française les dispositions qui ont pour objet, pour toutes les liaisons aériennes et sur tous les aérodromes

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94f95cdc6046d47ce8ea3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Dans tous les cas, le juge tient compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée.

Source officielle

Page 26 sur 69809

← PrécédentSuivant →