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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

533 résultats pour « Véronique MORT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

. - Définition de l'emploi - il échange avec le client pour mettre en adéquation sa demande et les possibilités de naturalisation d'un spécimen ; (1) Spécimen : tout ou partie d'un animal mort pouvant être naturalisé. 2. - Contexte professionnel - de

LEGIARTI000031143608

—

Diagnostic Pour établir son diagnostic, le vétérinaire s'appuie sur les données épidémiologiques, sur les commémoratifs et l'anamnèse, les signes cliniques relevés lors de l'examen des animaux vivants ou les lésions relevées sur les animaux morts et,

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

La démarche budgétaire et les comptes prévisionnels, simulations et point mort. L'articulation budget et stratégie. II.-Cadre d'exercice de la profession de commissaire aux comptes A.-Cadre général : Le marché de l'audit.

Article Annexe I (suite)

—

Énumérer des principales fonctionnalités relatives aux encaissements - Le seuil de rentabilité Différencier charges variables et charges fixes Calculer la marge sur coût variable et le résultat courant Calculer le seuil de rentabilité et le point mort

Article Annexe

—

; -le détenteur donne délégation pour notifier les mouvements : oui/ non. 1-E. 4 Informations concernant les animaux : -le nombre d'animaux déplacés ; -le type d'animaux (porcelets 8 kg, porcelets 25 kg, porcs charcutiers, reproducteurs, réformes, morts

LEGIARTI000034461330

—

Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron

Article Annexe I

—

Elle est conçue de façon qu'il n'y ait pas de tronçons de canalisations constituant des bras morts. Elle est équipée d'un dispositif permettant la purge complète de l'eau du circuit. dans les conditions de sécurité ; 2.6.

Article Annexe I (suite)

—

garnies Tartines (*) Pizzas (*) Quiches (*) Cakes salés (*) Pains surprises (formes animaux) (*) Croissants garnis (*) Brioches garnies (*) Pâte à choux (Gougères) C2.2 4 : Préparer, fabriquer Décors Pièces de présentation de buffet (pâte morte

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Les formes fulminantes entraînent la mort dans 90 % des cas. Cette incidence ne peut être réduite que par une transplantation hépatique (se reporter au paragraphe VII).

Article Annexe

—

Les genres commémoratifs (éloge, oraison, discours, fête commémorative, panégyrique, monument aux morts, tombeau, etc.) et les lieux de conservation (mémorial, musée, etc.). Hommages, oublis, effacements, réhabilitations.

Article 4

—

Passeridés (Passériformes) N Moineau de la mer Morte (Passer moabiticus). Prunellidés (Passériformes) R Accenteur montanelle (Prunella montanella). O Accenteur à gorge noire (Prunella atrogularis).

Article Annexe

—

e) -Seuil de manquants Le pourcentage de pieds de vigne morts ou manquants, visé à l'article D. 645-4 du code rural et de la pêche maritime, est fixé à 20 %.

LEGIARTI000050672722

—

6983582 2020_03_77-1 Île-de-France Seine-et-Marne 2020_LOT1_ZN_77_002 Signy-Signets BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Vaseliers 704540 6869342 2020_LOT1_ZN_77_002_S1 1 Les Perdriets 703997 6869016 Route de Paradis 705123 6869810 L'orme mort

LEGIARTI000027648252

—

Accident : événement grave, soudain et imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autres pertes corporelles ou matérielles importantes. 2.

Article 1

—

Les dispositifs destinés à surveiller un ou plusieurs paramètres cliniques d'un patient doivent être munis de systèmes d'alarme appropriés permettant de prévenir l'utilisateur des situations pouvant entraîner la mort du patient ou une dégradation grave

LEGIARTI000046935294

—

1211-2 du code de la santé publique, l'examen ne peut être réalisé qu' à titre exceptionnel , en cas de nécessité impérieuse pour la santé publique et en l'absence d'autres procédés permettant d'obtenir une certitude diagnostique sur les causes de la mort

Article Annexe

—

Éthique et déontologie médicale : droits du malade ; problèmes liés au diagnostic, au respect de la personne et à la mort - Expliquer les principes de la déontologie médicale. - Expliquer les principes d'une réflexion éthique dans les décisions difficiles

Article Annexe II

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La transmission du tracteur est au point mort et les freins sont lâchés. L'écartement des roues arrière est tel que la structure de protection ne soit pas soutenue par les pneus.

LEGIARTI000025882819

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Sont considérés comme effets indésirables : une toxicité accrue par rapport à celle observée chez des femelles non gravides, la mort embryo-fœtale, une croissance fœtale altérée et des modifications structurelles chez le fœtus.

LEGIARTI000032518801

—

Les enfants mort-nés sont pris en compte pour l'attribution de la présente majoration.

Page 26 · 533 résultats

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