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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
64a66067bbd03a05db9652cb
5 juillet 2023
-oo0oo- En l'espèce, la SASU [6] FRANCE fait valoir qu'alors que le certificat médical initial mentionnait une scapulalgie, un arthroscanner réalisé un mois et demi plus tard montrait une rupture
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09bccdc6046d47d3a7bc
1 avril 2026
Documents présentés : Arthroscanner de l'épaule gauche du 03/04/2021 : Indication : bilan de scapulalgie.
2ème chambre sociale
662209689ce142000838977b
18 avril 2024
En raison de ces deux éléments, il serait intéressant de réaliser un arthroscanner d'épaule gauche complémentaire pour confirmation morphologique.'
Chambre sociale
686765359f40b42a26419c70
3 juillet 2025
22 juin au 6 septembre 2018 pour « traumatisme épaule gauche et poignet droit avec rupture ligament coraco huméral épaule gauche + lésions long biceps + sous épineux gauche sur IRM du 16/08/2017 arthroscanner
Chambre des référés
67eee30cb848dd6814c62122
3 avril 2025
[G] a subi un arthroscanner de l'épaule comprenant une ponction, qui a été réalisé le 21 août 2023 au sein de la Clinique SAINT-ANOTOINE dite " [Adresse 13] ", qu'il a présenté des douleurs et un forte
Chambre 4 SB
6a1a77bfcdc6046d47751b45
28 mai 2026
calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner
2ème Chambre
DTA_2001746_20230517
17 mai 2023
douleurs aux pieds, alors âgée de quarante ans, a été opérée le 11 juillet 2014 après qu'eurent été diagnostiquées, au moyen d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) du 3 octobre 2013 et d'un arthroscanner
1ère chambre civile B
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4 décembre 2018
traitement de visco-supplémentation du genou gauche (injection d'acide hyaluronique dans le genou touché par l'arthrose afin d'améliorer sa mobilité et soulager la douleur) et n'a pu pratiquer une arthroscopie
Pôle 6 - Chambre 12
634a4f85acdcd6adff75aa7c
14 octobre 2022
travail pendant plus d'un an jusqu'à ce que par son certificat médical de prolongation d'accident du travail du 14/12/2016 - soit à un an et 10 mois de l'accident du travail- un chirurgien réalise une arthroscopie
Chambre Sécurité sociale
634f955eb5afe5adfff28990
13 octobre 2022
septembre au 31 décembre 2016, puis du 2 janvier au 31 mars 2017 ; - d'un arrêt de travail du 17 mars au 16 juin 2017, puis après plusieurs prolongations jusqu'au 13 avril 2018, en raison d'une arthroscopie
635cc3490d69e87f74e6c003
27 octobre 2022
[U], patient de 43 ans, en arrêt de travail depuis 3 ans pour des douleurs cervicales se plaint de douleurs de son genou droit depuis quelque temps et que celui-ci a bénéficié d'une arthroscopie du genou
9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20d6
25 janvier 2023
en oeuvre a été chirurgical et réalisé le 16 juin 2016 par le docteur [V] dont le compte rendu opératoire indique : ' Indication : tendinopathie de coiffe gauche Invervention acromioplastie arthroscopique
8ème chambre
69ce02e1cdc6046d47d2f42a
[B] [I] a subi, au sein de la clinique [Etablissement 1], une intervention chirurgicale consistant en une méniscectomie interne du genou gauche sous arthroscopie, réalisée par le Dr [K] [E].
66235ac6aec0e60008fe98cf
11 avril 2024
[U] a subi une opération en date du 22 mai 2014, dont le compte rendu opératoire du médecin chirurgien indique : « patient présentant une épaule douloureuse avec rupture de la coiffe, arthroscopie de l'épaule
5e chambre Pole social
69736c01cdc6046d476a3e66
8 janvier 2026
établissait un certificat médical de rechute de l'accident du travail du 7 février 2017 pour ' gonalgie gauche - douleur face interne genou gauche avec ''' Par lésion ménisque interne avec ''' - Arthroscopie
TROISIEME CHAMBRE
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4 juillet 2024
Ce dernier a préconisé une arthroscopie de hanche aux fins de ténotomie du psoas. L'intervention s'est déroulée en ambulatoire, le 26 juin 2014, à la clinique [12]. Le 8 janvier 2015, M.
Chambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb4
26 avril 2024
avril 2007 (arthropathie de l'articulation acromio-claviculaire droite consolidée le 4 août 2008 avec séquelles indemnisables, ayant donné lieu à un taux d'IPP de 10%) - l'assuré a bénéficié d'une arthroscopie
REFERES
686824eb4965b5d9df31a3a5
consulté le Dr [L] de la clinique du sport à Paris, lequel lui a proposé la réalisation d’une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur au semi-tendineux et une méniscectomie partielle interne par arthroscopie
Ch.protection sociale 4-7
67f8a21f40b8f5486fedd84b
10 avril 2025
suivants : 'Chez une droitière, séquelle d'une entorse du poignet droit par la suite opéré (compte-rendu opératoire du 09/12/2020 Docteur [P] (région parisienne), non retranscrit dans le rapport: 'Arthroscopie
Serv. contentieux social
6864225c0bb2f8a66ca5ec22
1 juillet 2025
. - Chirurgie du genou gauche le 12/06/2024 : méniscectomie partielle interne et synovectomie sous arthroscopie.
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