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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a66067bbd03a05db9652cb

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

-oo0oo- En l'espèce, la SASU [6] FRANCE fait valoir qu'alors que le certificat médical initial mentionnait une scapulalgie, un arthroscanner réalisé un mois et demi plus tard montrait une rupture

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09bccdc6046d47d3a7bc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Documents présentés : Arthroscanner de l'épaule gauche du 03/04/2021 : Indication : bilan de scapulalgie.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce142000838977b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En raison de ces deux éléments, il serait intéressant de réaliser un arthroscanner d'épaule gauche complémentaire pour confirmation morphologique.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c70

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

22 juin au 6 septembre 2018 pour « traumatisme épaule gauche et poignet droit avec rupture ligament coraco huméral épaule gauche + lésions long biceps + sous épineux gauche sur IRM du 16/08/2017 arthroscanner

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee30cb848dd6814c62122

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] a subi un arthroscanner de l'épaule comprenant une ponction, qui a été réalisé le 21 août 2023 au sein de la Clinique SAINT-ANOTOINE dite " [Adresse 13] ", qu'il a présenté des douleurs et un forte

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77bfcdc6046d47751b45

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001746_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

douleurs aux pieds, alors âgée de quarante ans, a été opérée le 11 juillet 2014 après qu'eurent été diagnostiquées, au moyen d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) du 3 octobre 2013 et d'un arthroscanner

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc544819490078480aa3bb

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

traitement de visco-supplémentation du genou gauche (injection d'acide hyaluronique dans le genou touché par l'arthrose afin d'améliorer sa mobilité et soulager la douleur) et n'a pu pratiquer une arthroscopie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f85acdcd6adff75aa7c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

travail pendant plus d'un an jusqu'à ce que par son certificat médical de prolongation d'accident du travail du 14/12/2016 - soit à un an et 10 mois de l'accident du travail- un chirurgien réalise une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955eb5afe5adfff28990

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

septembre au 31 décembre 2016, puis du 2 janvier au 31 mars 2017 ; - d'un arrêt de travail du 17 mars au 16 juin 2017, puis après plusieurs prolongations jusqu'au 13 avril 2018, en raison d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

635cc3490d69e87f74e6c003

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[U], patient de 43 ans, en arrêt de travail depuis 3 ans pour des douleurs cervicales se plaint de douleurs de son genou droit depuis quelque temps et que celui-ci a bénéficié d'une arthroscopie du genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20d6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

en oeuvre a été chirurgical et réalisé le 16 juin 2016 par le docteur [V] dont le compte rendu opératoire indique : ' Indication : tendinopathie de coiffe gauche Invervention acromioplastie arthroscopique

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02e1cdc6046d47d2f42a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[B] [I] a subi, au sein de la clinique [Etablissement 1], une intervention chirurgicale consistant en une méniscectomie interne du genou gauche sous arthroscopie, réalisée par le Dr [K] [E].

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[U] a subi une opération en date du 22 mai 2014, dont le compte rendu opératoire du médecin chirurgien indique : « patient présentant une épaule douloureuse avec rupture de la coiffe, arthroscopie de l'épaule

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

établissait un certificat médical de rechute de l'accident du travail du 7 février 2017 pour ' gonalgie gauche - douleur face interne genou gauche avec ''' Par lésion ménisque interne avec ''' - Arthroscopie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

66878cd105d6f7f678d490f2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce dernier a préconisé une arthroscopie de hanche aux fins de ténotomie du psoas. L'intervention s'est déroulée en ambulatoire, le 26 juin 2014, à la clinique [12]. Le 8 janvier 2015, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66347ea0789e5f0008d7cbb4

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

avril 2007 (arthropathie de l'articulation acromio-claviculaire droite consolidée le 4 août 2008 avec séquelles indemnisables, ayant donné lieu à un taux d'IPP de 10%) - l'assuré a bénéficié d'une arthroscopie

Source officielle
TJ

REFERES

686824eb4965b5d9df31a3a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

consulté le Dr [L] de la clinique du sport à Paris, lequel lui a proposé la réalisation d’une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur au semi-tendineux et une méniscectomie partielle interne par arthroscopie

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a21f40b8f5486fedd84b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

suivants : 'Chez une droitière, séquelle d'une entorse du poignet droit par la suite opéré (compte-rendu opératoire du 09/12/2020 Docteur [P] (région parisienne), non retranscrit dans le rapport: 'Arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. - Chirurgie du genou gauche le 12/06/2024 : méniscectomie partielle interne et synovectomie sous arthroscopie.

Source officielle

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