Codes de loi français

Article Annexe II

Bruit a) Les niveaux sonores, y compris les ultrasons, ne doivent exercer aucune incidence néfaste sur le bien-être des animaux ; b) Les établissements doivent être équipés de systèmes d'alarme qui émettent des sons en dehors de la gamme sensible des

Article Annexe 1

assister au déroulement des épreuves d'une autre équipe ; - toute communication entre candidats est interdite pendant le déroulement des épreuves ; - des contraintes environnementales peuvent être recréées dans les environnements de test (odeurs, bruits

Article 2-1

M9l portant l'inscription “ Bruit ”. Associé au panneau SR3d, il précise que la zone de contrôle porte sur le niveau d'émissions sonores des véhicules.

Article 223 a-II-2/23

Pour des raisons de réduction du bruit, l'administration peut agréer, comme équivalentes, des portes munies de dispositifs d'insonorisation de la ventilation dont les ouvertures sont situées au bas d'un côté de la porte et en haut de l'autre côté, à condition

Article (suite)

défini localement dans les limites d'un espace aérien jointif géré par une approche et porté à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. (5) Sans système d'intensification de lumière ou tout autre dispositif de vision nocturne

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

isolée d'une fonction cognitive, certains traumatismes crâniens, plus ou moins graves, peuvent laisser subsister un syndrome associant : labilité de l'attention, lenteur idéatoire, difficultés de mémorisation, fatigabilité intellectuelle, intolérance au bruit

LEGIARTI000045971042

déchets produits par leur activité.A cette fin, le prestataire de services de navigation aérienne et Météo-France communiquent, chacun en ce qui le concerne, au concessionnaire les informations nécessaires à l'exploitation des systèmes de mesure de bruit

Article ANNEXE

TITRE II OPÉRATIONS D'ÉQUIPEMENT ET TRAVAUX D'ENTRETIEN Article 8 Documents de planification aéroportuaire, plans de servitudes et plan d'exposition au bruit 1.

Article Annexe IV

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risques liés au bruit.

Article 223 a-II-1/15

En outre, dans les zones où le niveau de bruit est élevé, l'alarme sonore doit être accompagnée d'un signal visuel intermittent au niveau de la porte. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D D'UNE LONGUEUR EGALE OU SUPERIEURE A 24 METRES 7.1.

Article Annexe préambule

Lorsque le bruit s'organise à l'initiative de l'homme, il devient discours sonore et peut être analysé.

LEGIARTI000045561364

économique, etc.) de droit privé ou public, immatriculée dans l'Union Européenne EXI PSC 02 Le Fournisseur de Service DOIT s'engager à ne pas prononcer des propos ou proposer des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux

Article Annexe 3

matière d'alimentation électrique, de sécurité, d'influence réciproque des appareils de bord, de distance de sécurité du compas magnétique, de résistance aux agents climatiques, de résistance mécanique, d'influence sur l'environnement, d'émission de bruit

Article Annexe (Sous-partie D)

Première procédure antibruit au départ (NADP 1), destinée à répondre à l'objectif de réduction du bruit en situation rapprochée ; et 2.

Article Annexe I

Bruit et vibrations 5. 1. Valeurs limites de bruit Au sens du présent arrêté, on appelle : Les émissions sonores de l'installation ne sont pas à l'origine, dans les zones à émerge

Article Annexe IV

Exigences relatives au bruit Le constructeur doit démontrer que l'équipement d'un véhicule avec le dispositif de post-équipement ne génère aucune augmentation du bruit, mesuré selon la version du règlement UNECE n° 51 amendé applicable à ce véhicule.

Article Annexe III

.) ; - les contraintes liées à l'environnement telles que : émissions de fumées et de gaz polluants, bruits, et pollution des eaux ; - les dispositions relatives à l'information du public (panneau réglementaire, tarifs, horaires, etc.). E. 1.3.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Le recours à des entités nosologiques archaïques ou ayant un sens quasi injurieux dans le langage courant, telles que neurasthénie, psychasthénie, spasmophilie, hystérie, paranoïa, débilité ou folie intermittente, sera soigneusement évité.

Article Annexe I

Bruit Les dispositions de l'arrêté du 20 août 1985 susvisé sont complétées en matière d'émergence par les dispositions suivantes : DURÉE CUMULÉE ÉMERGENCE MAXIMALE T < 20 minutes 10 20 minutes ≤ T < 45 minutes 9 45 minutes _

Article Annexe I

Article 25 Sous l'autorité des titulaires du pouvoir de police mentionnés à l'article L. 213-2 du code de l'aviation civile, ADP met en place un service chargé : Article 26 ADP assure la réalisation des mesures de bruit, notamment celles prescrites par