en collision avec le véhicule Peugeot 505 conduit par Didier A.... qui circulait en sens inverse.

Ludovic Y..., circulant à bord de son cyclomoteur, est entré en collision avec le véhicule automobile de M. X... en stationnement sur la chaussée.

déclaré Cousin responsable des faits qui lui ont été reprochés ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information ouverte sur l'accident que le 11 août 1988, vers 20 h 15 à Luzarches, une collision

Mme A... a fait l'acquisition auprès de la société Ker voyages d'un séjour touristique au Maroc organisé par la société Royal tours France ; qu'ayant été blessée au cours de ce séjour, lors d'une collision

DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE CONDUCTEUR D'UNE VOITURE DE POMPIERS COUPABLE DES DELITS DE BLESSURES ET D'HOMICIDE INVOLONTAIRES, A LA SUITE D'UNE COLLISION

la collision entre leurs deux véhicules.

DE L'ENTREPRISE POUR RENTRER D'AURILLAC, OU ILS ETAIENT EN DEPLACEMENT, A NEVERS OU ILS ETAIENT DOMICILIES, ETE, EN COURS DE ROUTE, MORTELLEMENT BLESSE, LE 20 MAI VERS UNE HEURE DU MATIN, DANS LA COLLISION

[S] [V] et assuré auprès de la société de droit étragner Mapfre est entré en collision avec le véhicule non assuré conduit par M. 

Y..., en heurtant le véhicule " Trafic ", dans ces circonstances, a, à tout le moins, manqué d'attention dans la conduite de sa voiture, faute en relation directe avec la collision, d'autant que la chaussée

X... a été victime d'un accident de la circulation à la suite d'une collision entre le véhicule qu'il conduisait, appartenant à son employeur, et celui conduit par M.

De retour dans son pays, il aurait été tué à la suite d'une collision avec un véhicule militaire.

s'est produite à hauteur d'une intersection, et que le conducteur du véhicule Golf avait aperçu le cyclomotoriste qui circulait devant lui en longeant le trottoir ; que le cyclomotoriste a effectué un

[U] avec les policiers de sorte que la collision entre les véhicules de M.

En effectuant cette manoeuvre, il entrait en collision avec le véhicule automobile immatriculé [Immatriculation 2] conduit par [X] [S], circulant sur la dite route.

TENANT DANS LE COULOIR CENTRAL D'UNE AUTOROUTE A TROIS VOIES ; QU'A LA VUE D'UNE AUTOMOBILE AYANT DEBOITE DU COULOIR DE GAUCHE ET DONT LE CONDUCTEUR N'A PAS ETE IDENTIFIE, IL FREINA ; QUE SON VEHICULE

directement ou par ricochet, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; que la cour qui, pour limiter le droit à indemnisation de monsieur X... blessé lors de la collision

L'AMNISTIE NE SAURAIT PREJUDICIER AUX DROITS DES TIERS ; QU'IL Y A LIEU, DES LORS, DE STATUER SUR L'ACTION CIVILE ; ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION

civils, a décidé qu'il devait indemniser les conséquences dommageables de l'accident ; " aux motifs que le prévenu s'est trouvé dans un premier temps immobilisé sur les lieux de l'accident, son véhicule

automobile pour s'engager sur la route, X... a heurté le véhicule conduit par M.

de l'autre, le second voulant dépasser le premier et s'étant rabattu pour éviter la collision avec leur propre véhicule qui avait dû se déporter au maximum sur sa droite pour éviter l'accident ; qu'ils