CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

582 résultats pour « echantillons »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000043050815

—

Tolérance contractuelle - selon une approche générale en réalisant : - selon une analyse fondée sur des points particuliers en validant : En présence d'un volume d'actifs important, l'examen est réalisé par sondage et porte sur un échantillon représentatif

Article Annexe II

—

Ce contrôle devra au total être effectué sur un panel de 10 échantillons de globules rouges dont trois de groupe A, trois de groupe O, deux de groupe B et deux de groupe AB testés contre l'antiglobuline aux dilutions 1/1, 1/2, 1/4.

Article Annexe III

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe

—

Eau du réseau public de distribution utilisée pour produire de l'eau rendue potable par traitement conditionnée : Les analyses des paramètres mentionnés au point 5.1, effectuées sur des échantillons prélevés au point d'alimentation des installations,

Article Annexe 3

—

Exigences relatives aux travaux pratiques sur la mesure Sont mis à disposition des stagiaires les matériels suivants : - échantillons de divers combustibles : granulés, plaquettes, briquettes, bûches, etc. ;

LEGIARTI000037034527

—

. - NF EN 12579 (2013) : amendements organiques et support de culture - échantillonnage ; La procédure retenue doit donner lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : - identification et description du produit à échantillonner (aspect

Article L245-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 74

Code de la sécurité sociale

forme, matérielle ou immatérielle, ainsi que les frais de congrès scientifiques ou publicitaires et des manifestations de même nature, y compris les dépenses directes ou indirectes d'hébergement et de transport qui s'y rapportent, à l'exception des échantillons

Article L243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

-Lorsque les vérifications sont faites au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques ou biologiques, un échantillon est conservé.

Article Annexe

—

articles de conditionnement, des produits cellulaires prélevés, des produits intermédiaires, finis et, le cas échéant, pour la surveillance des paramètres de l'environnement en ce qui concerne les bonnes pratiques de transformation du produit ; -des échantillons

Article Annexe I

—

Le niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant est défini conventionnellement comme étant le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon

Article 215.23

—

Les échantillons d'eau doivent être prélevés de manière à être représentatifs de la qualité de l'eau distribuée. Les analyses doivent être réalisées par un laboratoire agréé pour le contrôle sanitaire des eaux.

Article Annexe II

—

. - Les méthodes d'échantillonnage et d'analyse sont définies de façon à garantir la représentativité des échantillons prélevés et à assurer la justesse et la traçabilité des résultats. - après l'ultime épandage, sur le ou les points de référence, sur

Article L213-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code de l'environnement

avérée de procéder à la mesure, la redevance est assise sur un volume forfaitaire calculé en prenant en compte des grandeurs caractéristiques de l'activité en cause déterminées à partir de campagnes générales de mesure ou d'études fondées sur des échantillons

Article Annexe I

—

N étant le taux de comptage de la source échantillon ; N 1 étant le taux de comptage de la source étalon ; A 1 étant l'activité de la source étalon exprimée en PCi de 90 Sr (pour une source de 90 Sr - 90 Y à l'équilibre).

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe IIc (suite)

—

Contenu de la sous-épreuve Cette épreuve s'appuie sur un projet d'agencement et plus particulièrement la fabrication de maquettes, prototypes et échantillons représentatifs ainsi que l'installation d'éléments d'agencement sur le chantier.

LEGIARTI000024288567

—

Lorsque des échantillons des éléments d'essai et de référence et des spécimens sont éliminés avant l'expiration de la période de conservation requise pour quelque raison que ce soit, cette élimination doit être justifiée et étayée par des documents.

Article ANNEXE

—

Un échantillon de 200 g par lot de fabrication doit être conservé pendant une durée de douze mois.

Article 223.03

—

Essai au feu standard : un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température-temps, conformément à la méthode d'essai spécifiée

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Page 26 · 582 résultats

← PrécédentSuivant →