cette infraction) ; que sur la séquestration, l'information judiciaire au vu des déclarations des uns et des autres au regard du récit circonstancié de la partie civile, de l'expertise médicale et psychologique

tous ses enfants" ; que, lors de la confrontation organisée entre le prévenu et sa fille Ludivine, chacun a maintenu sa position vis-à-vis des faits ; que Ludivine a été soumise à une expertise psychologique

la victime a produit deux certificats médicaux ; le premier établi quelques heures après la scène de la violence fait état d'hématomes sur le visage et les membres et d'un important traumatisme psychologique

femme fragile ; elle est suivie par des psychiatres depuis plusieurs années ; elle a été hospitalisée en psychiatrie en juillet 2001, en faisait selon son médecin psychiatre une "décompensation psychologique

avait été coupable, de nombreux témoignages auraient dû permettre de le confondre, ce qui n'était pas le cas en l'espèce ; que l'avocat du prévenu a souligné qu'il aurait fallu une expertise médico-psychologique

en psychologie préparant à la vie professionnelle et figurant sur une liste fixée par décret en Conseil d'Etat ou aux titulaires d'un diplôme étranger ; Considérant que le diplôme d'Etat en psychologie

. ; que, saisi par Mme U..., le juge aux affaires familiales a ordonné une expertise médico-psychologique et, dans l'attente du rapport, constaté que l'autorité parentale était exercée en commun par les

par l'association ADAPEI 92, aux droits de laquelle vient l'Association de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis des Hauts-de-Seine (l'association), en qualité d'aide médico-psychologique

Mme [X] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la spécialité « Psychologie de l'adulte ». 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2024), Mme [V] a été engagée en qualité d'aide médico-psychologique par l'association [Etablissement 1] le 4 janvier 2010. 2.

Mme [K] a été engagée, selon contrat à durée indéterminée du 3 juin 2005, par la direction diocésaine de l'enseignement catholique de Polynésie française en qualité de responsable du département psychologie

de la psychologie de la santé et de la psychologie clinique, dans sa traduction intégrale en langue française, qu’elle distingue le titre de psychologue, qui est octroyé à toute personne ayant réussi

, psychiatrique et psychomoteur ; que le salarié prétendait que lors de l'admission d'un enfant dans l'établissement, un bilan psychologique était réalisé, qu'il constituait une pièce nécessaire au dossier

février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Béziers à sa demande de consultation, accompagnée d'un délégué syndical, de son dossier personnel et notamment les pièces relatives à son suivi psychologique

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 novembre 1989 et 23 mars 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE PSYCHOLOGUES

Etre titulaire d'une maîtrise de psychologie () et justifier de trois années au moins d'expérience professionnelle à temps plein ou équivalent temps plein en qualité de psychologue () ". 3.

technique, Mme X..., qui a été en arrêt de travail pour maladie à compter du mois de juin 1999, a, en février 2002, saisi la juridiction prud'homale d'une demande en dommages-intérêts pour harcèlement psychologique

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 2016), que Mme Y..., épouse Z..., a été engagée le 1er janvier 2010 comme aide médico-psychologique

exercer la profession de psychologue et ne produisait pas la reconnaissance d'équivalence entre son diplôme de licence en psychologie délivré en Belgique et un diplôme national.