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7 829 résultats pour « Alexandre BONNIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008262906

Admin. suprême

6 novembre 2006

6 novembre 2006

Alexandre A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 27 sur 392

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

Voir →

Créations

EPICERIE ALIMENTAION VAL-DE-BONNIEURE, ZAYERH, Rachid, Alexandre

SIREN 790108302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

15/10/2019

Voir →

CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008096922

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Alexandre Bedenko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb31

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

No : 07 / 01517 Minute No : 12M 87 / 08 LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Alexandre TABAK la SCP BOKARIUS- ARCAY- WETTERER COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 30 MAI 2008 COMPOSITION DE

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f018

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 10 juillet 1992, qui après cassation, a ordonné son renvoi, d'une part devant la cour d'assises du département

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe6

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Me Alexandre B...

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110fd8cdc6046d47a2de9f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

BRASSE Greffier : Madame Sabrina PÉRIN Débats : en audience publique le 29 avril 2026 DEMANDEUR : [Adresse 1] [Localité 1] ([Adresse 2] (Danemark) représentée par Me Sophie BRASSART, plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ITROEN, pour la somme de 3 643, 13 euros. Saisi par Mme Xc/GROUPAMA ANTILLES GUYANE et BELL AUTO MARTINIQUE

6253cc55bd3db21cbdd8fc9d

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

APPELANTES : Compagnie d'assurances GROUPAMA ANTILLES GUYANE 10 Lotissement BARDINET Dillon BP 559 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16db70cdc6046d471929c5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce bon de commande n°2025062 prévoyait un délai de livraison de 6 semaines soit le 1er septembre 2025 au plus tard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SASU AT2T ACIER TRANSFORME TARGE TOURNIERc/SARL Soft'R

6253cdb8bd3db21cbdd94468

Appel

26 février 2019

26 février 2019

En l'absence d'un contrat écrit, la preuve de l'obligation de paiement ne résulte pas pour autant d'une simple facture, mais peut résulter d'un bon de commande ou un bon de livraison signé par le client

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc08facdc6046d47365c36

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

numéro : Z (2024Z00019) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428299_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ville de Paris, - la SNC 69 Charonne, - le syndicat des copropriétaires du 75, boulevard de Charonne, - la copropriété du 63, passage du Bureau, - le syndicat des copropriétaires du 62, rue Alexandre

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

662bf0fee266e89ef118962f

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

rendu le 26 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société Cabinet JOLY, S.A.S [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23e18cdc6046d47fc2727

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f251e5cdc6046d4700d298

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f40fbdcdc6046d472942cb

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f55a4ecdc6046d4747c561

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CA

3ème chambre A

68df5d714a4e15bf2fe4fa12

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HOTEL ALEXANDRA C/ S.A.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467794.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

à Saint-Paulien (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1986 par la cour d'appel de Riom (1re chambre), au profit de : 1°) Monsieur Maurice R..., demeurant aux Pavillons-sous-Bois

Source officielle