A C, représenté par Me de Bezenac, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 juin 2022 par laquelle le président du département de l'Eure a refusé de lui délivrer

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 juillet 2025 et le 28 juillet 2025, la métropole Rouen Normandie, représentée par Me Muta, Selarl de Bézenac et associés, conclut : - A titre principal

La Cavée Rouge 27000 EVREUX représentés par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistés de Me Alain DE BEZENAC, avocat au barreau de Rouen INTIMÉS : Monsieur Mathieu Z... ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2020, Mme B A, représentée par la SELARL de Bezenac et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2020

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2024, la commune de Duclair, représentée par Me Muta, Selarl de Bézenac et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des époux

B..., représentée par Me de Bézenac, demande au tribunal d’ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur l’existence d’un lien de causalité

de la SCP COURTIGNON - BEZZINA - LE GOFF, avocat au barreau de NICE Madame [D] [O] épouse [L] née le 20 Mai 1977 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente

HUMBOURG, Présidente de chambre, chargées du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

; display:inline-block } .s5D826FD4 { width:25.88pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     SECOND SECTION DECISION Application no. 45460/13 Clavdia BEJENAR

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024 et un mémoire présenté le 11 avril 2025, la société Ageo Construction, représentée par Me Pensa Bezzina, demande à la cour

Lucien X..., demeurant à Benac (Hautes-Pyrénées), Ossun, en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole

Bérénice et Emilie (Mmes B... et A...) se rajouter sur le pointage des heures non travaillées afin d'augmenter leur salaire.

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

° RG 24/03595 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2UV Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 13h26, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bérénice