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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2303566_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
BENZAID Le président, D. FERRARI Le greffier, Y.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2401706_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B..., - les conclusions de Mme Benzaîd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302332_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
contrat de ville du Grand Avignon 2015-2020, d’abord, que l’UEMO d’Avignon au sein de laquelle est affectée Mme A... intervient sur le pays d’Avignon à l’exception des villes de Sorgues, Courthézon et Bédarrides
Source officielle2ème chambre
DTA_2200628_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 30 juin 2022 où siégeaient : - Mme Mège, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Benzaid, conseillère.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL02479_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
La société Ferme solaire du Porcelet est propriétaire d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil située à Bédarrides (Vaucluse) pour laquelle elle bénéficie
Source officielleJuge unique 2
DTA_2001886_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
D, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique, - les observations de M. A, - et les observations du représentant de la préfète de la Corrèze.
Source officielle2ème chambre
DTA_1901707_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; - et les observations de Me Tresca, substituant Me Lestavel, représentant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102852_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 février 2021 et le 26 décembre 2022, Mme D, représentée par Me Oulad Bensaid, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle2ème chambre
DTA_2000061_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; - les observations de Me Longeagne représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000757_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. - et les observations de Me Mons-Barriaud, représentant M. C.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2000874_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 janvier 2020 et 10 juin 2020, la société BPCE Prévoyance et Mme C B, représentées par Me Bensaid, demandent au tribunal :
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407111_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
BENZAID Le président, D. FERRARI La greffière, E.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02026_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 août 2022, les sociétés Garages automobiles services et MMA IARD, représentées par Me Oulad Bensaid, avocate, demandent à la cour : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201076_20220816
16 août 2022
16 août 2022
BENZAID Le greffier en chef, S.
Source officielleChambre 4-1
63cb92919c02507c9078dc21
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Rôle N° RG 19/09404 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENGL [I] [M] épouse [O] C/ SARL SENGA Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Mickael BENAVI
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf029
1 juillet 2022
1 juillet 2022
2022 N° 2022/253 Rôle N° RG 18/20190 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQWA [L] [Y] C/ SARL ESCOUBETTE Copie exécutoire délivrée le : 01 JUILLET 2022 à : Me Mickael BENAVI
Source officielleChambre 4-3
69d8a4dfcdc6046d47bd6766
9 avril 2026
9 avril 2026
DU 09 AVRIL 2026 N° 2026/ 75 RG 21/11160 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3O6 [K] [P] C/ S.A.S.U. [1] Copie exécutoire délivrée le 9 Avril 2026 à : - Me Mickael BENAVI
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6ab
12 avril 2024
12 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7D-BEK4E SARL LOCADEP C/ [U] [V] Copie exécutoire délivrée le 12 Avril 2024 à : - Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Mickael BENAVI
Source officielleChambre 4-3
653ca5c783c9498318209b9d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
19/10554 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQVM [R] [E] C/ [F] [J] Association CGEA DE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le 15 Septembre 2023 à : -Me Mickael BENAVI
Source officielle9e Chambre A
60344190b0d950328fdc868f
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Rôle N° 14/13157 Société ALTA ETIC C/ [J] [O] Grosse délivrée le : à : Me Yann ARNOUX- POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE Me Mickael BENAVI
Source officiellePage 27 sur 42