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1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932a3

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

La Cour était composée de : Madame Elisabeth VIEUX, Présidente Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller Madame Dominique KLOTZ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame

Source officielle

Page 27 sur 97

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CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006908

Admin. suprême

6 juillet 2007

6 juillet 2007

Benjamin G, demeurant ..., M. Damien H, demeurant ..., M. André I, demeurant ..., M. William J, demeurant ..., M. Jean-Claude K, demeurant ..., M. Christian L, demeurant ..., M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67880a63c21c0e53e7907aff

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [N] [O] épouse [R] Monsieur [P] [K] [M] [T] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI Pôle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382a

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecdf

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Par dernières conclusions du 4 octobre 2011, postérieures à l'ordonnance de clôture rendue le 9 septembre 2011, dont elle sollicite la révocation, elle accepte, dans un souci d'apaisement que le droit

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007696800

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Benjamin Z..., demeurant à Montaigut de Quercy 82150 Bosc Metjé, 4° M. Alain J..., demeurant à Lauzerte 82110 Cardenal, 5° M. Henri X..., demeurant à Lauzerte 82110 Cadamas, 6° M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99ba3cdc6046d473666e6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Michel SOUFIR 29 RUE DU MARECHAL FOCH 78000 VERSAILLES, Président comparant par Me Benjamin BAYI 52 RUE BOISSIERE 75116 PARIS En présence de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021468363

Admin. suprême

7 décembre 2009

7 décembre 2009

fonctions représentatives du salarié et que, par suite, il appartient à l'employeur de porter à sa connaissance l'ensemble des mandats détenus par l'intéressé ; qu'il ressort des pièces du dossier soumis

Source officielle
CA

Référés du PP

63c649bbbe43307c9013b329

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [F] [I] née le 05 Septembre 1989 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

.

69e74f62cdc6046d47ffde1f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148f4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[U] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Benjamin JEGOU, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIMES : M.

Source officielle
TJ

Exequatur

6706c99cf1d01e3c86f085eb

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BAYCREW’S [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] (JAPON) représentée par Maître Benjamin DORS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T0006 DEFENDEUR Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028717880

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028717881

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028717882

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028717883

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028717884

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029985965

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029986033

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029986055

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle