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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 2
69e5b19ecdc6046d47dcc6dc
9 avril 2025
9 avril 2025
JUGEMENT DU MERCREDI NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MONSIEUR [O] [D] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dff
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2405112_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Stéphane Courtois, Jérôme Malet, Brice Alzon, Pascal Munier et le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 45/47 rue Vivienne, représentés par Me Dermenghem, demandent au tribunal : 1°) d’annuler
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
661a20314cfa010008a2d7b7
11 avril 2024
11 avril 2024
Ces éléments sont insuffisants peu important qu'il existe un courant d'affaires, même anciens entre les parties.
Source officielleChambre 01
69f5b8f5cdc6046d474eb167
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Stéphane EYZAT, Juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c4
16 avril 2015
16 avril 2015
En juin 2007, Monsieur Stéphane X... était élu délégué du personnel.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cb9cdc6046d47475a8e
14 avril 2026
14 avril 2026
17 Juin 2025 par le Tribunal des activités économiques de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 2025P00635 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Stéphanie
Source officielleChambre 8/Section 2
68ee8ffa22996ce54481b844
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 08 Octobre 2025 MINUTE : 25/00992 N° RG 25/05700 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3JOV Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19d
26 juin 2008
26 juin 2008
Stéphanie X... C / Jean Paul Y..., Catherine Z... épouse Y..., Kaddour A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db97
31 mars 2011
31 mars 2011
ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06515 Jugement (No 09/ 03183) rendu le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Stéphane
Source officielle6ème Chambre
6274bcca2799a9057d5dd145
5 mai 2022
5 mai 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à
Source officielle6ème Chambre
6274bcca2799a9057d5dd147
5 mai 2022
5 mai 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à
Source officiellePCP JCP ACR fond
661d7090082b40ce99b67afc
10 avril 2024
10 avril 2024
DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [O] [S] Madame [G] [B] LA PREFECTURE DE [Localité 3] LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître TRIGALO Stéphanie
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018006659
6 juin 2007
6 juin 2007
Stéphane A, demeurant ... ; M.
Source officielleJCP
67f8349ccf40727a00447718
9 avril 2025
9 avril 2025
non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Jean-Richard COUTON, magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions de juge des contentieux de la protection Greffier : Stéphanie
Source officielleREFERE LUNDI SALLE 3
69d6475ecdc6046d4783d8cc
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JEROME COUFFRANT, GREFFIER, RG 2025075341 26/11/2025 ENTRE : SAS MISE AU GREEN, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 333634061 Partie demanderesse : comparant par Me Stéphanie BŒUF membre de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01022
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Bernard D... alors qu'il était directeur d'exploitation des MAISONS AURA « du départ de Julien D... en juillet 2010 puis de Stéphane D... courant septembre 2010 à la concurrence chez FRANCE CONFORT à Sablé
Source officielleRéférés Proximité
679aa44ce9a46d1f5a769be2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:25/00053 DOSSIER : N° RG 24/00679 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PDLU Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à Mme [Y] [I] le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10409
15 juin 2022
15 juin 2022
Accessoires de leurs demandes de dommages et intérêts, AUX MOTIFS QU'il est constant que du 1er avril 2005 au 22 août 2005 la société L. alors dénommée Kemos puis Stéphane Kelian, a avancé en compte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110713
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Romuald X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 7, section 1), dans le litige l'opposant à Mme Stéphanie Y..., domiciliée [...] , défenderesse
Source officiellePage 27 sur 394
COURANT, Stéphane Pascal
16/05/2025
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Asia At Home, COURANT, Stéphane Pascal
23/11/2023
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COURANT, Jean-Stéphane, Jacques, Raymond
04/07/2017
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LES BATELIERS DU COURANT D'HUCHET, LEDANFF, Stéphane, Yann
20/06/2012
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LES BATELIERS DU COURANT D'HUCHET, LEDANFF, Stéphane, Yann
21/06/2011
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