Monsieur [B] [O] [J] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 12] (PORTUGAL) [Adresse 14] [Localité 8] Représenté par Me Lucilia DOS SANTOS, avocat au barreau de MELUN, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elisa

LILLE-MÉTROPOLE MBC - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques FRAYSSE, Juges, Madame Elisa

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.

ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05317 Jugement (No 10/ 00125) rendu le 07 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : PB/ IM APPELANTE Madame Elisa

] Monsieur [S] [J] élisant domicile chez L'Immobilière PUJOL SAS [Adresse 1] né le 31 Octobre 1953 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Madame [L] [J] élisant domicile chez L'Immobilière PUJOL

maintien au centre de rétention de : [B] X SE DISANT [P] né le 15 Juin 1988 à DEMFAGE (GAMBIE) (99) de nationalité Gambienne Vu l'appel formé le 26/04/2022 à 19 h 40 par télécopie, par Me Maïana ELISSALDE

Société [13], élisant domicile Chez [20] France - [Adresse 4] non comparante, ni représentée. [Adresse 14], élisant domicile au [Adresse 30] non comparante, ni représentée.

margin-bottom:0pt } .s4AC9B09A { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2021)4 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Marios Eliades

[Z] [U] [S] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Elisa GILLET - 1372 Me Annabel PASCAL - 1687 Me Sylvie SORLIN - 968 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisa, Michèle X..., veuve Y..., en cassation d'un jugement rendu

la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 31] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa

la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 25] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa

#Européenne et Luxembourgeoise d’investissements SA (ELISA) tegen Directeur général des impôts en Ministère public.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour de cassation - Frankrijk.

MEYER professeur élisant domicile à l'Hôpital Necker, 161, rue de Sèvres, à Paris (75015), M. MILHAUD élisant domicile à l'hôpital Saint-Antoine, 184, Faubourg Saint-Antoine à Paris (75012), M.

padding-left:5.03pt; vertical-align:top } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2021)4 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Marios Eliades

[K] [S] [V] ------------------------------------- la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE la SELARL [8] --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Elisa

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître François-Xavier WIBAULT de la SELARL WIBAULT AVOCAT, avocat plaidant au barreau d’ARRAS et par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat

X..., notaire, Angélo Z... a vendu seul un immeuble dépendant de l'indivision existant entre lui et les enfants nés de son mariage avec Elisa C..., décédée en 1963 ; que, par un arrêt du 14 juin 1994,

Chez [33] [Adresse 2] [Localité 14] Société [25] Chez [35] [Adresse 28] [Localité 7] S.A. [27] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Gwénaëlle FRANCOIS de la SELEURL ELISA

HENRY-LARMOYER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 237 Débats tenus à l'audience du 22 juillet 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Romane BOUTEMY, Greffière lors des débats et de Elisa