Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
662692a21329eb3db7c03e08
18 avril 2024
18 avril 2024
HECTARES Représentée par son gérant en exercice immatriculée au RCS de St Pierre - Réunion sous le N°891 906 562 [Adresse 5] [Localité 8] Rep/assistant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
Emmanuel X... et Mme Marie Y... se sont mariés le 17 août t 1984, sans contrat préalable de mariage. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baeb
9 juillet 2008
9 juillet 2008
OTH SUD OUEST Emmanuel Y...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007752059
21 février 1990
21 février 1990
Emmanuel Y..., demeurant ..., M. André XO..., demeurant ..., M. Jean-Marc N..., demeurant ..., Mme Catherine XA..., demeurant ..., M. Denis XJ..., demeurant ..., M.
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX
69caafa5cdc6046d47877fa4
18 juillet 2025
18 juillet 2025
: 2025 000342 Nature de l'affaire : ACTION EN PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT PARTIE(S) EN DEMANDE SARL ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE, [Adresse 1] Représentée par Me BARRAIL Pierre-Henri
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab3d7cdc6046d4788958e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, Président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, Juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.
Source officielleService des référés
659d9d7faa704a07f493441d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
352J-W-B7H-C3GG5 N° :7/FF Assignation du : 13, 14 et 20 Novembre 2023 N° Init : 23/56128 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992b
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Prise en la personne de son représentant légal en exercice Les Jardins de Toga 20200 BASTIA représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour Maître Pierre Paul X...
Source officielle3e chambre civile
696a3664cdc6046d4785acb4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
du 30 septembre 2020, les époux [C] ont assigné la SAS France Pierre Patrimoine devant le tribunal judiciaire de Montpellier, pôle de proximité.
Source officiellesoc
61372382cd5801467740ab64
2 mai 2000
2 mai 2000
Pierre U..., demeurant Le Marignan, bâtiment C, ..., 66 / de M. Jean-Pierre V..., demeurant Villiers d'Aulnoy, 77120 Coulommiers, 67 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab6
11 janvier 2012
11 janvier 2012
SOPREMECA C/ Emmanuel X...
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab28b2cdc6046d47c34377
14 avril 2025
14 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Signé électroniquement par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
Source officielleFond 2
69a6492fcdc6046d474fd3f3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SAS HELLMANN WORLDWIDE LOGISTICS SAS [Adresse 1] comparant par Me Pierre-Emmanuel BAROIS [Adresse 2] Mai 1945 [Localité 2]emandeur à l'injonction et défendeur à l'opposition SAS G.A.E.V.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008206952
5 septembre 2003
5 septembre 2003
Emmanuel G, à M. Georges H, à M. Jean I, à M. Robert CR, à M. Raymond K, à M. Raymond L, à M. Achille M, à M. Pierre N, à Mme Renée O, à M. Christian P, à Mme Janine Q, à Mme Yvette D, à M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700618eff35429d864e6
10 janvier 2013
10 janvier 2013
rendu le 02 Mars 2011 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 07/02125 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre
Source officielleciv1
6137216bcd580146773f3960
26 février 1991
26 février 1991
pourvoi formé par le Groupe des populaires d'assurances, société d'assurances dont le siège est ... (15e), agissant en la personne de son représentant légal, demeurant au domicile de son agent, 32 Cours Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6628a17fb2cb67000826a67f
23 avril 2024
23 avril 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 21/04125 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS le 06 Juillet 2023 Appelante : Madame [Y] [E], représentée par Me Pierre
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041d0c9ea95b316fe1ecb
5 avril 2024
5 avril 2024
délivrées le: à Me ROSENFELD, Me FARGE et Me LEBATTEUX SIMON ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 05 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [M] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel
Source officielleciv3
61372105cd580146773f055b
24 mai 1989
24 mai 1989
Emmanuel D..., demeurant ..., défendeur à la cassation.
Source officielleciv2
613720eccd580146773ef860
16 mars 1989
16 mars 1989
Roch Emmanuel, demeurant à Campi (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; Et concernant : 1°) Madame Z... Monique épouse J..., 2°) Monsieur B... Antoine, François, 3°) Monsieur B...
Source officiellePage 27 sur 212