Frédéric, administrateur,..., représenté par la S. C. P.

au capital social de 1.976.929 €, pris en la personne de son directeur général, dûment habilité à cet effet et domiciliée en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric

Frédéric Bovet, secrétaire général de la préfecture de l’Oise, lequel disposait pour ce faire d’une délégation de signature du préfet de l’Oise du 25 novembre 2024, régulièrement publiée au recueil des

cour : 24 Juillet 2013 APPELANT LA SCI ONYX, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social est sis Lot no 238-16 rue Nobel-DUCOS-98800 NOUMEA Représentée par Me Frédéric

convocation pour le 9 août 2017 destinée à la prise des consignes de son nouveau poste, et quatre faits commis le 16 août 2017, lors de sa prise de poste chez le client de son employeur, qui exploite un entrepôt

Frédéric K..., de la société Garage Moderne, en date du 21 décembre 2010, date à laquelle M.

délivrée le : 02 septembre 2022 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 352) Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 336) Me Frédéric

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 309 064 947 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric

Frédéric X..., ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société ALCOME MONARCH INTERNATIONAL, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de

CASTEELE contre la Belgique La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le   19 mars 2026 en un comité composé de   :   Raffaele Sabato , président ,   Frédéric

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ( salarié : M [J]) Avenue de France [Localité 2] Représentée par Me Hélène CAMIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Frédéric

Jugement du 09 Février 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° 22/00265 APPELANTE AGS-CGEA Ile-de-France [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric

avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [F] [J] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Frédéric

ROLTHIB C/ La SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - SAFER PACA JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric

ALLIANCE VIE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA (postulant) Représentée par Me Emmanuelle

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 17 février 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, assistée

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Frédéric

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX