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8 560 résultats pour « GUERRIER Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

69d01d24cdc6046d470683d1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La [3] a déclaré Monsieur [H] [J] guéri à la date du 28 novembre 2014.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6809c93d1f1ed98b447f43aa

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

[U] [I] dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 19 Avril 2025 à 16h28 par Monsieur [U] [I]; Monsieur [U] [I] a comparu et a été entendu en ses

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090110

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Monsieur J. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 décembre 2008, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

66fae669eba4cad0b3618d04

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01196 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSJ4 Minute : 24/00157 PMM Société IMMOBILIERE REDU Représentant : Maître Nicolas GUERRIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300786

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

Stéphane X..., énonce :- « Monsieur Stéphane X...a contracté envers Monsieur Nourdine Y...un emprunt d'un montant de quatre cent cinquante mile francs en principal outre les intérêts au taux de 5, 5 %

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10737

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Guérin, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Fèvre, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67fff64202ef4af38960c1de

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69cd6c04cdc6046d47c78005

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] au 31 octobre 2028 ; -rejeter l’ensemble des demandes de Monsieur [A], -débouter Monsieur [A] de son recours.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

65e2cf3f96956c000862c8d3

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Depuis Monsieur [X] [F] a poutrsuivi son activité de façon ininterrompue et à plein temps.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6785675daaacbea0fe680f2e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [Z] [O] [B] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505885_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par une convention, du 20 avril 1995, l'ASA du canal de Gap a autorisé la société les Etablissements Guérin, aux droits de laquelle vient la SAS Société routière du midi, à occuper ladite parcelle en vue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162b24e4abc2618d50e04eb

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Luca DE MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et par Me Nicolas PODOLAK (avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 20) Monsieur

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

6a1df737cdc6046d47c25405

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

à tittre temporaire au Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

659f97e03328fa00087a2612

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

de monsieur [W] avant la saisine de la CRRMP - désigner tout médecin expert de son choix inscrit sur la liste des experts près la cour d'appel, avec pour mission de fixer le taux d'incapacité de monsieur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301120

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

, ont été reconstruits en 1954 par les auteurs des consorts Y..., au moyen d'indemnités pour dommages de guerre et après obtention d'un permis de construire, suivie de la délivrance d'un certificat de

Source officielle
CC

soc

61372136cd580146773f1ecc

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur A...

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6686e72ce74459e0c7ed1d07

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

- N° Portalis DBW3-W-B7G-2XFT Date du Recours : 21 novembre 2022 Objet du Recours :CONTESTE LA DECISION DE LA CMRA EN DATE DU 07/10/2022 : ESTIMANT QUE SON ETAT DE SANTE POUVAIT ETRE CONSIDERE COMME GUERI

Source officielle
CA

20e chambre

650d319a71dfcd8318201642

Appel

31 août 2023

31 août 2023

RG 23/06172 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCA7 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [U] [E] Me Erline GUERRIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fd

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMBIE GRAS CRETIN, avocats au barreau de MONTPELLIER, substitués par Me Tullia GUERRIER Madame Régine A... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc3bd3db21cbdd94693

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Représentée par Monsieur D...

Source officielle

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