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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e480
6 juillet 2011
6 juillet 2011
née le 21 Avril 1975 à ORLEANS (45000) ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc29893c
12 avril 2016
12 avril 2016
Jacques BICHARD, président et par Mme Lydie SUEUR, greffier présent lors du prononcé. ***** Courant 2004 la S.C.P Laboratoires ORIGET ayant pour associés MM [V], [Y], [D], [L] et [J] a décidé de
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf28
19 mai 1992
19 mai 1992
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1991, qui, pour recels de vols aggravés, recels et escroqueries, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
6137213bcd580146773f213f
12 juin 1990
12 juin 1990
Z..., Claude, Jacques, Henri X..., demeurant la Prairie à Bièvres (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit de M.
Source officielleciv1
61372371cd58014677409d5e
5 janvier 2000
5 janvier 2000
Religieuses, 37120 Richelieu, 14/ de la société Primaphot, dont le siège est 183, rue du Chevaleret, 75013 Paris, 15/ de la société Quelle La Source, société anonyme, dont le siège est : 45945 Orléans
Source officiellesoc
61372482cd58014677416148
25 avril 2006
25 avril 2006
, pris en qualité de gestionnaire du Centre psychothérapique de Gireugne, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre, dont le siège est 8, rue Jacques Sadron, 36000 Châteauroux, 3 /
Source officielle3ème chambre
DTA_2203323_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
La société New Orleans, qui exploite un débit de boissons à l'enseigne " New Orleans " situé 29 rue d'Orléans à Dreux, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
Jacques et de DD... Denise Retraitée hospitalier (infirmière) Célibataire De nationalité française Jamais condamnée ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c854
25 septembre 2008
25 septembre 2008
E..., chef d'agence Pompes Funèbres Générales d'ORLÉANS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8b
19 juillet 2017
19 juillet 2017
RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 45 / 2017 No RG : 17/01344 Maître Nadine X... agissant en qualité de liquidateur judiciaire de l'EARL PIERRE JACQUES DRUET C/ Monsieur Jean-Marie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd89597
17 juillet 2007
17 juillet 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE EXPÉDITIONS Aux Parties Aux Avocats 17 / 07 / 2007 ARRÊT du : 17 JUILLET 2007 No RG : 07 / 00619 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance de Référé
Source officielleciv1
60794b619ba5988459c42d8b
14 février 1984
14 février 1984
EST DECEDEE LE 15 MAI 1979, LAISSANT FRANCOIS X..., PIERRE, JACQUES, LUCIENNE ET GISELE CONTANT SES COUSINS GERMAINS DANS LA LIGNE PATERNELLE, ALICE, LUCIEN ET ETIENNE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c53
29 janvier 2002
29 janvier 2002
MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques (9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00517
2 juin 2015
2 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 novembre 2013), qu'assigné en exécution de l'engagement
Source officiellecomm
61372388cd5801467740b0b6
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Jean-Jacques X..., demeurant ...Hôtel de Ville, ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société SGB Prodibois, 4 / de M.
Source officiellecomm
61372268cd580146773fcb3e
4 avril 1995
4 avril 1995
Jacques Y..., demeurant Bellevue Ytrac à Arpajon-sur-Cère (Cantal), en cassation d'un même arrêt, au profit de : 1 ) la société anonyme Fiduciaire juridique et fiscale de France (Fidal), dont le siège
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefbf
20 décembre 1995
20 décembre 1995
André C..., demeurant ..., 45000 Orléans, 5 / de M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829749
1 juillet 2009
1 juillet 2009
A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 8 avril 2008 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a, d'une part, annulé le jugement du 5 juin 2007 du tribunal administratif d'Orléans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110059
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Jacques X..., 2°/ Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c53
7 juin 2017
7 juin 2017
BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE SEPT JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, (7/6/2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officiellePage 27 sur 44