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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264fcd5801467742492b
25 mars 2003
25 mars 2003
FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 14 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X..., Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235b
15 avril 2015
15 avril 2015
Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller : M. Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cafc
19 juin 2008
19 juin 2008
représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE Monsieur Jean-Pierre Y... intervenant volontairement en sa qualité d'héritier
Source officielleChambre 6/Section 4
677d7872b032d83cfd3e64bc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
BUREAU VERITAS CONSTRUCTION Représentant : Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P130 Monsieur [E] [S] Représentant : Me Jean-marc ALBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315c
13 avril 2016
13 avril 2016
Mme Emmanuelle X... est employée comme attachée au sein de la préfecture de Corse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91618
8 novembre 2012
8 novembre 2012
C/ Emmanuelle Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01725
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Jean Rovinski, président, et de Mme Emmanuelle Leboucher, conseiller, pour composer la juridiction de jugement, qu'a ainsi été omise la mention de Mme Catherine Kamianecki, laquelle faisait bien partie
Source officiellecr
édure suiviec/Jean Y
613724a7cd58014677417462
30 janvier 1992
30 janvier 1992
Emmanuel, X... Violaine, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Par déclaration au greffe en date du 13 octobre 2011, Emmanuelle X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleTrib. de Commerce
69f743c4cdc6046d477109b9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75494cdc6046d47727216
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7805dcdc6046d4775f472
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300944
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Emmanuel Z... ; Attendu que, par mémoire en date du 2 août 2017, Me B..., avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076d
14 juin 2013
14 juin 2013
en personne ET Madame Mickaëlla Y... ... hopital Le Poteau 56890 SAINT AVE Intimée, non comparante Monsieur Jean Z...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e4050e681ed727f2a3ff3b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représentée par Me Emmanuelle MORVAN de l’AARPI FRÉCHE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) SASU ICADE PROMOTION [Adresse 2] [Localité 4]
Source officiellecr
édure suiviec/Emmanuel B
6137254ccd5801467741c920
28 juin 1991
28 juin 1991
LA SOCIETE d'ASSURANCE GENERAL ACCIDENT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 19 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e330
27 juin 2001
27 juin 2001
Jean-Christophe C..., 3 / M.
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8c4
27 mars 1990
27 mars 1990
Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 17 mars 1989 qui, sur son appel du jugement relaxant Christian Y... et Emmanuel Z... du délit de diffamation
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ca
2 décembre 2008
2 décembre 2008
qualités de mandataire liquidateur de la SAS SCANDALE ... 75013 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me MARCAILLOU-DEGASNE, avocat INTIMÉE : Madame Emmanuelle
Source officiellecr
édure suiviec/Emmanuel Z
6137252bcd5801467741b86d
13 juin 1989
13 juin 1989
juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me VINCENT et de la société civile professionnelle Jean
Source officiellePage 27 sur 321