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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2302136_20240402
2 avril 2024
Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.
6ème Chambre
DTA_2306327_20240318
18 mars 2024
Delvolvé, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cazau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601029_20260318
18 mars 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 17 mars 2026 à 10 heures en présence de Mme Paquier, greffière d’audience, Mme A... a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Pamard, substituant
DTA_2201400_20240402
4ème Chambre
DTA_2201511_20220927
27 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les observations de Me Pamard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201691_20240506
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201903_20230915
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Jun, représentant M
3ème Chambre
DTA_2204745_20230202
2 février 2023
Ferrari, président, -Mme Wohlschlegel première conseillère, -Mme Patard conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le président-rapporteur, D.
DTA_2203729_20240524
24 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Grisoni, représentant
DTA_2203755_20241115
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2203847_20250128
28 janvier 2025
Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jacquier représentant la commune de Boé. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204070_20250128
Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Latour, représentant Mme C, - et les observations de Me Meillon représentant le CHU de Bordeaux.
DTA_2205770_20250211
11 février 2025
Bourdarie, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302472_20231002
2 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200449_20231204
4 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2200841_20220713
13 juillet 2022
Pouget, président, - Mme De Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure D.
DTA_2200845_20220713
Pouget, président, - Mme de Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, D.
DTA_2105832_20230915
DTA_2004836_20220720
20 juillet 2022
Pouget, président, - Mme De Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2022. Le président rapporteur, L.
DTA_2004837_20220720
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