C/ SARL MACO, prise en la personne de son représentant légal, -------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 26 Avril 2010 09/1035 FCOUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section

..., en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit de M.

Selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Metz, 21 septembre 2022), M. [W] a confié à M.

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 23 décembre 1997, qui, après relaxe de Norbert Y... du chef d'usage de faux, l'a débouté de ses demandes

relative à la prise de contrôle exclusif de Société Nouvelle Sud Automobiles, exploitant deux fonds de commerce de distribution automobile, par la société Metin Holding

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Progest, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1] (Luxembourg), contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Metz

Joël X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Heintz, société anonyme dont le siège est ...

Joël X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Heintz, société anonyme dont le siège est ...

relative à des pratiques mises en oeuvre par des entreprises de transports sanitaires lors de la passation d’un marché avec le centre hospitalier régional de Metz-Thionville

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2017, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Nancy-Metz à

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2004, qui, pour injure publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 1 000 euros d'amende

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [P] [M] épouse [K], domiciliée [Adresse 1] (Allemagne), contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2015 par la cour d'appel de Metz

Par courrier recommandé posté le 26 octobre 2011, adressé au greffe de la cour d'appel de Metz, la S.A. André fait régulièrement appel de ce jugement.

294/2026 PARTIE DEMANDERESSE : Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL METZ NOUVEAUX POLES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Frank CASCIOLA, avocat au barreau de METZ PARTIE

commune d'Amneville, représentée par son maire en exercice, domicilié à l'Hôtel de Ville, 36, rue des Romains, 57360 Amneville, en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1995 par la cour d'appel de Metz

de METZ) INTIMEE : Madame Sonia X... ... 54310 HOMECOURT Représentée par Me PETIT (avocat au barreau de METZ), substitué par Me GROSJEAN (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE

de METZ) INTIMEE : Madame Marilyne X... ... 57535 MARANGE-SILVANGE Représentée par Me PETIT (avocat au barreau de METZ), substitué par Me GROSJEAN (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION

S..., domicilié [...] , 2°/ la Société de mise en valeur des friches du Val-de-Metz (SAVFR), dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 avril 2015 par la cour d'appel de Metz (3e chambre,