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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201317
1 juillet 2010
1 juillet 2010
la société Inova était mandataire commun du lot numéro un ; que la société Von Roll a sous-traité l'ingénierie, la fourniture du matériel, le montage et les essais des trois chaudières à la société Montalev
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201790_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par une troisième requête, n° 2203012, enregistrée le 30 mai 2022, M. et Mme B représentés par le cabinet d'avocats Montazeau et Cara, demandent au tribunal : 1°) d'ordonner la communication des pièces
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102326_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 mai 2021, 3 septembre 2021, 16 décembre 2021 et 18 janvier 2022, la société Acach, représentée par la SELARL d'avocats Montazeau
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[C] [E] né le 25 juin 1957 à LILLE (59000), demeurant 2 rue Tardy de Montravel - 98800 NOUMEA Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL D'AVOCATS CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2301800_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 avril 2023, le CHU de Toulouse, représenté par Me Montazeau, conclut à la réduction des prétentions de Mme E.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206705_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2022, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la Selarl Montazeau et Cara, aux écritures de Me Cara, conclut : 1°) à ce
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300720_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
défense, enregistré le 24 février 2023, le centre hospitalier universitaire de Toulouse et la société hospitalière d'assurances mutuelle devenue Relyens Mutual Insurance, représentés par la Selarl Montazeau
Source officielle5ème Chambre
DTA_2024458_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, le CH de Montauban, représenté par la SELARL Montazeau et Cara, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de tout succombant à lui verser
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01373_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B..., représentés par Me Montazeau, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement nos 1900505, 1905853 du 25 février 2022 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d’annuler les délibérations
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818fd1fb03057d9a52f1
25 avril 2022
25 avril 2022
Section 1 *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [T] [K] [Adresse 2] [Localité 4] (FRANCE) Représenté par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU
Source officielleRecours Hospitalisation
636ca6d26c7633dcd15b3f76
1 octobre 2022
1 octobre 2022
Partie intimée, Représentée apr M° MONTAZEAU et CARA, avocat au barreau de TOULOUSE Le Ministère Public, avisé, Vu l'article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu l'article L. 3211
Source officielleRecours Hospitalisation
66c58311784a89285d3f337d
19 août 2024
19 août 2024
DE SANTE OCCITANIE [Adresse 1] [Localité 3] Régulièrement convoqué, non comparant, INTERVENANT CENTRE HOSPITALIER [6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SELARL MONTAZEAU
Source officielleJCP REFERES
69d57e91cdc6046d47738c77
7 avril 2026
7 avril 2026
avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDERESSE Mme [I] [H] [V] épouse [X], demeurant [Adresse 4] comparante en personne assistée de Maître François-xavier DUFOUR de la SELARL CABINET D’AVOCATS MONTAZEAU-CARA-DUFOUR
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201571_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er avril 2022, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la Selarl Montazeau et Cara, aux écritures de Me Cara, conclut : 1°) à
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205875_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 octobre 2022, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la Selarl Montazeau et Cara, aux écritures de Me Cara, conclut : 1°)
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6b
4 janvier 2006
4 janvier 2006
Y... de Frégignier 38460 MORAS représentée par Me Pierre MASANOVIC, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE SCS CARRIER Y... de Thil 01122 MONTLUEL CEDEX représentée par Me Philippe GAUTIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbb
13 septembre 2007
13 septembre 2007
APPELANTE : LA COMMUNE DE MONTPEYROUX, représentée par son Maire en exercice, domicilié ès qualités Hôtel de Ville 12210 MONTPEYROUX représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me MONTAZEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad6
31 janvier 2008
31 janvier 2008
SOLPLAST SA POLIPLASTIC SA GAN ASSURANCES IARD APPELANTE : EARL LA LOUVIANE, poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Chemin du Langoustier 30700 MONTAREN
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d784
14 février 2011
14 février 2011
né le 01 Août 1957 à MONTLUEL (01120) ... 01160 PRIAY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte ROUSSEAU, avocat au barreau de l'AIN ****** Date de clôture
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02521_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 septembre 2024, la société civile immobilière Marie-Christine, représentée par Me Montazeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePage 27 sur 33
LES SOURCES DE MONTAZELS
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
23/06/2026
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MONTAZEL, Hugo
11/02/2025
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ALAIN MONTAZEL
09/02/2022
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ALAIN MONTAZEL
04/02/2021
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ALAIN MONTAZEL
04/02/2021
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